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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    65 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    [1771]-1790

    Cote

    2C2014 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Partages

    27 medias

    Partages

    Date

    1782 (30 septembre)-1789 (27 novembre)

    Cote

    2C2015 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    36 medias

    1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    Date

    1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    Cote

    2C2016 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1740-1790)
    • 1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    75 medias

    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Date

    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Cote

    2C2017 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1740-1790)
    • 1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)

    172 medias

    1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)

    Date

    1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)

    Cote

    2C2018 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1720 (1er août)-1722 (15 décembre)

    212 medias

    1720 (1er août)-1722 (15 décembre)

    Date

    1720 (1er août)-1722 (15 décembre)

    Cote

    2C2019 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (1er août)-1722 (15 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)

    208 medias

    1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)

    Date

    1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)

    Cote

    2C2020 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1725 (2 février-26 décembre)

    110 medias

    1725 (2 février-26 décembre)

    Date

    1725 (2 février-26 décembre)

    Cote

    2C2021 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (2 février-26 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    206 medias

    1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    Date

    1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    Cote

    2C2022 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)

    210 medias

    1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)

    Date

    1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)

    Cote

    2C2023 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1729 (1er juillet)-1731 (23 août)

    206 medias

    1729 (1er juillet)-1731 (23 août)

    Date

    1729 (1er juillet)-1731 (23 août)

    Cote

    2C2024 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (1er juillet)-1731 (23 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    208 medias

    1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    Date

    1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    Cote

    2C2025 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)

    206 medias

    1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)

    Date

    1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)

    Cote

    2C2026 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    210 medias

    1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    Date

    1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    Cote

    2C2027 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    212 medias

    1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    Date

    1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    Cote

    2C2028 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)

    210 medias

    1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)

    Date

    1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)

    Cote

    2C2029 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)

    206 medias

    1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)

    Date

    1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)

    Cote

    2C2030 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)

    212 medias

    1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)

    Date

    1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)

    Cote

    2C2031 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)

    209 medias

    1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)

    Date

    1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)

    Cote

    2C2032 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    206 medias

    1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    Date

    1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    Cote

    2C2033 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints