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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

38 medias

Cote
2C2054 (Cote)
Date
1789 (24 février)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
  • 1789 (24 février)-1791 (31 janvier)
Résultat n°2
1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

316 medias

Cote
2C2044 (Cote)
Date
1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)
Résultat n°3
1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

75 medias

Cote
2C2017 (Cote)
Date
1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1740-1790)
  • 1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)
Résultat n°4
1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

226 medias

Cote
2C2048 (Cote)
Date
1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)
Résultat n°5
Partages

27 medias

Cote
2C2015 (Cote)
Date
1782 (30 septembre)-1789 (27 novembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°6
1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

414 medias

Cote
2C2070 (Cote)
Date
1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • 1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)
Résultat n°7
1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

212 medias

Cote
2C2028 (Cote)
Date
1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)
Résultat n°8
1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

206 medias

Cote
2C2022 (Cote)
Date
1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)
Résultat n°9
1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

410 medias

Cote
2C2045 (Cote)
Date
1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)
Résultat n°10
1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

412 medias

Cote
2C2046 (Cote)
Date
1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)
Résultat n°11
1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

408 medias

Cote
2C2036 (Cote)
Date
1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)
Résultat n°12
Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 mai 1741-29 novembre 1742)

112 medias

Cote
2C2060 (Cote)
Date
1741 (30 mai)-1742 (29 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (30...
Résultat n°13
1725 (2 février-26 décembre)

110 medias

Cote
2C2021 (Cote)
Date
1725 (2 février-26 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (2 février-26 décembre)
Résultat n°14
1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

210 medias

Cote
2C2027 (Cote)
Date
1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)
Résultat n°15
1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

208 medias

Cote
2C2025 (Cote)
Date
1731 (23 août)-1733 (29 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (23 août)-1733 (29 novembre)
Résultat n°16
1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

308 medias

Cote
2C2042 (Cote)
Date
1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)
Résultat n°17
1757 (13 juin)-1763 (20 août)

219 medias

Cote
2C2064 (Cote)
Date
1757 (13 juin)-1763 (20 août)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • 1757 (13 juin)-1763 (20 août)
Résultat n°18
1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

212 medias

Cote
2C2066 (Cote)
Date
1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • 1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)
Résultat n°19
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er août 1720-28 novembre 1727)

220 medias

Cote
2C2056 (Cote)
Date
1720 (1er août)-1727 (28 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°20
1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

206 medias

Cote
2C2034 (Cote)
Date
1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)
Résultat n°21
1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)

172 medias

Cote
2C2018 (Cote)
Date
1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)
Résultat n°22
1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)

410 medias

Cote
2C2035 (Cote)
Date
1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)
Résultat n°23
1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

312 medias

Cote
2C2041 (Cote)
Date
1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)
Résultat n°24
1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)

210 medias

Cote
2C2023 (Cote)
Date
1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)
Résultat n°25
1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)

209 medias

Cote
2C2032 (Cote)
Date
1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)
Résultat n°26
Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 mai 1747-14 octobre 1749)

120 medias

Cote
2C2062 (Cote)
Date
1747 (17 mai)-1749 (14 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (17...
Résultat n°27
1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)

206 medias

Cote
2C2026 (Cote)
Date
1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)
Résultat n°28
1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

184 medias

Cote
2C2072 (Cote)
Date
1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)
Lieu - Type de document
sommier, centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1772-1790)
  • 1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)
Résultat n°29
1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

308 medias

Cote
2C2043 (Cote)
Date
1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)
Résultat n°30
Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 décembre 1736-29 mai 1741)

212 medias

Cote
2C2059 (Cote)
Date
1736 (26 décembre)-1741 (29 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...
Résultat n°31
Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 janvier 1734-25 décembre 1736)

112 medias

Cote
2C2058 (Cote)
Date
1734 (10 janvier)-1736 (25 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (10...
Résultat n°32
1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

206 medias

Cote
2C2033 (Cote)
Date
1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)
Résultat n°33
1775 (21 mars)-1789 (23 février)

208 medias

Cote
2C2053 (Cote)
Date
1775 (21 mars)-1789 (23 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
  • 1775 (21 mars)-1789 (23 février)
Résultat n°34
1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)

214 medias

Cote
2C2051 (Cote)
Date
1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
  • 1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)
Résultat n°35
1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)

212 medias

Cote
2C2031 (Cote)
Date
1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)
Résultat n°36
1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)

214 medias

Cote
2C2063 (Cote)
Date
1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • 1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)
Résultat n°37
1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)

56 medias

Cote
2C2052 (Cote)
Date
1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
  • 1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)
Résultat n°38
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

65 medias

Cote
2C2014 (Cote)
Date
[1771]-1790
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°39
1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)

106 medias

Cote
2C2050 (Cote)
Date
1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
  • 1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)
Résultat n°40
1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

118 medias

Cote
2C2069 (Cote)
Date
1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • 1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)