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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Droits d'amortissement et franc-fief

109 medias

Cote
2C1998 (Cote)
Date
1783 (30 mai)-an VII (25 floréal)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Droits d'amortissement et franc-fief
Résultat n°2
1789 (10 août)-1791 (31 mai)

410 medias

Cote
2C1997 (Cote)
Date
1789 (10 août)-1791 (31 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (10 août)-1791 (31 mai)
Résultat n°3
1787 (15 novembre)-1789 (10 août)

407 medias

Cote
2C1996 (Cote)
Date
1787 (15 novembre)-1789 (10 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (15 novembre)-1789 (10 août)
Résultat n°4
1786 (11 mai)-1787 (15 novembre)

406 medias

Cote
2C1995 (Cote)
Date
1786 (11 mai)-1787 (15 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (11 mai)-1787 (15 novembre)
Résultat n°5
1784 (12 décembre)-1786 (11 mai)

406 medias

Cote
2C1994 (Cote)
Date
1784 (12 décembre)-1786 (11 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (12 décembre)-1786 (11 mai)
Résultat n°6
1783 (11 juin)-1784 (11 décembre)

406 medias

Cote
2C1993 (Cote)
Date
1783 (11 juin)-1784 (11 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1783 (11 juin)-1784 (11 décembre)
Résultat n°7
1782 (5 janvier)-1783 (11 juin)

408 medias

Cote
2C1992 (Cote)
Date
1782 (5 janvier)-1783 (11 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (5 janvier)-1783 (11 juin)
Résultat n°8
1780 (2 août )-1782 (5 janvier)

306 medias

Cote
2C1991 (Cote)
Date
1780 (2 août )-1782 (5 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (2 août )-1782 (5 janvier)
Résultat n°9
1779 (27 février)-1780 (1er août)

306 medias

Cote
2C1990 (Cote)
Date
1779 (27 février)-1780 (1er août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (27 février)-1780 (1er août)
Résultat n°10
1777 (25 octobre)-1779 (27 février)

304 medias

Cote
2C1989 (Cote)
Date
1777 (25 octobre)-1779 (27 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1777 (25 octobre)-1779 (27 février)
Résultat n°11
1776 (21 mars)-1777 (24 octobre)

306 medias

Cote
2C1988 (Cote)
Date
1776 (21 mars)-1777 (24 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (21 mars)-1777 (24 octobre)
Résultat n°12
1774 (19 octobre)-1776 (21 mars)

304 medias

Cote
2C1987 (Cote)
Date
1774 (19 octobre)-1776 (21 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (19 octobre)-1776 (21 mars)
Résultat n°13
1773 (31 mars)-1774 (19 octobre)

304 medias

Cote
2C1986 (Cote)
Date
1773 (31 mars)-1774 (19 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (31 mars)-1774 (19 octobre)
Résultat n°14
1771 (1er avril)-1772 (9 mars)

205 medias

Cote
2C1985 (Cote)
Date
1771 (1er avril)-1772 (9 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1771 (1er avril)-1772 (9 mars)
Résultat n°15
1769 (8 avril)-1771 (31 mars)

406 medias

Cote
2C1984 (Cote)
Date
1769 (8 avril)-1771 (31 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1769 (8 avril)-1771 (31 mars)
Résultat n°16
1767 (8 avril)-1769 (7 avril)

406 medias

Cote
2C1983 (Cote)
Date
1767 (8 avril)-1769 (7 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1767 (8 avril)-1769 (7 avril)
Résultat n°17
1765 (12 février)-1767 (8 avril)

406 medias

Cote
2C1982 (Cote)
Date
1765 (12 février)-1767 (8 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1765 (12 février)-1767 (8 avril)
Résultat n°18
1763 (24 mai)-1765 (11 février)

407 medias

Cote
2C1981 (Cote)
Date
1763 (24 mai)-1765 (11 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1763 (24 mai)-1765 (11 février)
Résultat n°19
1761 (24 juillet)-1763 (23 mai)

406 medias

Cote
2C1980 (Cote)
Date
1761 (24 juillet)-1763 (23 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1761 (24 juillet)-1763 (23 mai)
Résultat n°20
1759 (1er novembre)-1761 (23 juillet)

406 medias

Cote
2C1979 (Cote)
Date
1759 (1er novembre)-1761 (23 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1759 (1er novembre)-1761 (23 juillet)