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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Droits d'amortissement et franc-fief

    109 medias

    Droits d'amortissement et franc-fief

    Date

    1783 (30 mai)-an VII (25 floréal)

    Cote

    2C1998 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Droits d'amortissement et franc-fief

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1789 (10 août)-1791 (31 mai)

    410 medias

    1789 (10 août)-1791 (31 mai)

    Date

    1789 (10 août)-1791 (31 mai)

    Cote

    2C1997 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (10 août)-1791 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1787 (15 novembre)-1789 (10 août)

    407 medias

    1787 (15 novembre)-1789 (10 août)

    Date

    1787 (15 novembre)-1789 (10 août)

    Cote

    2C1996 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (15 novembre)-1789 (10 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1786 (11 mai)-1787 (15 novembre)

    406 medias

    1786 (11 mai)-1787 (15 novembre)

    Date

    1786 (11 mai)-1787 (15 novembre)

    Cote

    2C1995 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (11 mai)-1787 (15 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1784 (12 décembre)-1786 (11 mai)

    406 medias

    1784 (12 décembre)-1786 (11 mai)

    Date

    1784 (12 décembre)-1786 (11 mai)

    Cote

    2C1994 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (12 décembre)-1786 (11 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1783 (11 juin)-1784 (11 décembre)

    406 medias

    1783 (11 juin)-1784 (11 décembre)

    Date

    1783 (11 juin)-1784 (11 décembre)

    Cote

    2C1993 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1783 (11 juin)-1784 (11 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1782 (5 janvier)-1783 (11 juin)

    408 medias

    1782 (5 janvier)-1783 (11 juin)

    Date

    1782 (5 janvier)-1783 (11 juin)

    Cote

    2C1992 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (5 janvier)-1783 (11 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1780 (2 août )-1782 (5 janvier)

    306 medias

    1780 (2 août )-1782 (5 janvier)

    Date

    1780 (2 août )-1782 (5 janvier)

    Cote

    2C1991 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (2 août )-1782 (5 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1779 (27 février)-1780 (1er août)

    306 medias

    1779 (27 février)-1780 (1er août)

    Date

    1779 (27 février)-1780 (1er août)

    Cote

    2C1990 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (27 février)-1780 (1er août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1777 (25 octobre)-1779 (27 février)

    304 medias

    1777 (25 octobre)-1779 (27 février)

    Date

    1777 (25 octobre)-1779 (27 février)

    Cote

    2C1989 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1777 (25 octobre)-1779 (27 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1776 (21 mars)-1777 (24 octobre)

    306 medias

    1776 (21 mars)-1777 (24 octobre)

    Date

    1776 (21 mars)-1777 (24 octobre)

    Cote

    2C1988 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (21 mars)-1777 (24 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1774 (19 octobre)-1776 (21 mars)

    304 medias

    1774 (19 octobre)-1776 (21 mars)

    Date

    1774 (19 octobre)-1776 (21 mars)

    Cote

    2C1987 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (19 octobre)-1776 (21 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1773 (31 mars)-1774 (19 octobre)

    304 medias

    1773 (31 mars)-1774 (19 octobre)

    Date

    1773 (31 mars)-1774 (19 octobre)

    Cote

    2C1986 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (31 mars)-1774 (19 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1771 (1er avril)-1772 (9 mars)

    205 medias

    1771 (1er avril)-1772 (9 mars)

    Date

    1771 (1er avril)-1772 (9 mars)

    Cote

    2C1985 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (1er avril)-1772 (9 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1769 (8 avril)-1771 (31 mars)

    406 medias

    1769 (8 avril)-1771 (31 mars)

    Date

    1769 (8 avril)-1771 (31 mars)

    Cote

    2C1984 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (8 avril)-1771 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1767 (8 avril)-1769 (7 avril)

    406 medias

    1767 (8 avril)-1769 (7 avril)

    Date

    1767 (8 avril)-1769 (7 avril)

    Cote

    2C1983 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1767 (8 avril)-1769 (7 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1765 (12 février)-1767 (8 avril)

    406 medias

    1765 (12 février)-1767 (8 avril)

    Date

    1765 (12 février)-1767 (8 avril)

    Cote

    2C1982 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1765 (12 février)-1767 (8 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1763 (24 mai)-1765 (11 février)

    407 medias

    1763 (24 mai)-1765 (11 février)

    Date

    1763 (24 mai)-1765 (11 février)

    Cote

    2C1981 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (24 mai)-1765 (11 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1761 (24 juillet)-1763 (23 mai)

    406 medias

    1761 (24 juillet)-1763 (23 mai)

    Date

    1761 (24 juillet)-1763 (23 mai)

    Cote

    2C1980 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1761 (24 juillet)-1763 (23 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1759 (1er novembre)-1761 (23 juillet)

    406 medias

    1759 (1er novembre)-1761 (23 juillet)

    Date

    1759 (1er novembre)-1761 (23 juillet)

    Cote

    2C1979 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (1er novembre)-1761 (23 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints