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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)

    406 medias

    1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)

    Date

    1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)

    Cote

    2C1543 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1733 (22 juin)-1734 (29 mai)

    206 medias

    1733 (22 juin)-1734 (29 mai)

    Date

    1733 (22 juin)-1734 (29 mai)

    Cote

    2C1523 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (22 juin)-1734 (29 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)

    408 medias

    1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)

    Date

    1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)

    Cote

    2C1541 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    Testaments et donations

    30 medias

    Testaments et donations

    Date

    1716 (24 février) – 1808 (4 juin)

    Cote

    2C1505 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Successions collatérales payées

    58 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1719 (14 octobre)-an V (16 ventôse)

    Cote

    2C1506 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Vendeurs et anciens possesseurs

    146 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1777 (30 juillet)-an VII (6e jour complémentaire)

    Cote

    2C1502 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1732 (29 mai)-1733 (21 juin)

    206 medias

    1732 (29 mai)-1733 (21 juin)

    Date

    1732 (29 mai)-1733 (21 juin)

    Cote

    2C1522 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1732 (29 mai)-1733 (21 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1741 (28 avril)-1742 (1er juin)

    206 medias

    1741 (28 avril)-1742 (1er juin)

    Date

    1741 (28 avril)-1742 (1er juin)

    Cote

    2C1531 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (28 avril)-1742 (1er juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)

    308 medias

    1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)

    Date

    1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)

    Cote

    2C1548 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1751 (1er juin)-1753 (16 septembre)

    406 medias

    1751 (1er juin)-1753 (16 septembre)

    Date

    1751 (1er juin)-1753 (16 septembre)

    Cote

    2C1538 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (1er juin)-1753 (16 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1736 (25 décembre)-1738 (24 février)

    208 medias

    1736 (25 décembre)-1738 (24 février)

    Date

    1736 (25 décembre)-1738 (24 février)

    Cote

    2C1527 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (25 décembre)-1738 (24 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    [1777 (30 juillet)-an XIII]

    116 medias

    [1777 (30 juillet)-an XIII]

    Date

    [1777 (30 juillet)-an XIII]

    Cote

    2C1504 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
    • [1777 (30 juillet)-an XIII]

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1747 (12 août)-1748 (6 décembre)

    206 medias

    1747 (12 août)-1748 (6 décembre)

    Date

    1747 (12 août)-1748 (6 décembre)

    Cote

    2C1536 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (12 août)-1748 (6 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1735 (31 décembre)-1736 (24 décembre)

    206 medias

    1735 (31 décembre)-1736 (24 décembre)

    Date

    1735 (31 décembre)-1736 (24 décembre)

    Cote

    2C1526 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (31 décembre)-1736 (24 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1717 (7 février)-1777 (27 décembre)

    279 medias

    1717 (7 février)-1777 (27 décembre)

    Date

    1717 (7 février)-1777 (27 décembre)

    Cote

    2C1503 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
    • 1717 (7 février)-1777 (27 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1739 (2 mars)-1740 (10 avril)

    218 medias

    1739 (2 mars)-1740 (10 avril)

    Date

    1739 (2 mars)-1740 (10 avril)

    Cote

    2C1529 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (2 mars)-1740 (10 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1735 (10 mars-30 décembre)

    206 medias

    1735 (10 mars-30 décembre)

    Date

    1735 (10 mars-30 décembre)

    Cote

    2C1525 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (10 mars-30 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)

    141 medias

    1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)

    Date

    1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)

    Cote

    2C1512 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1727 (24 janvier-17 décembre)

    206 medias

    1727 (24 janvier-17 décembre)

    Date

    1727 (24 janvier-17 décembre)

    Cote

    2C1517 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (24 janvier-17 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)

    204 medias

    1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)

    Date

    1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)

    Cote

    2C1518 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1730 (17 janvier)-1731 (14 mars)

    214 medias

    1730 (17 janvier)-1731 (14 mars)

    Date

    1730 (17 janvier)-1731 (14 mars)

    Cote

    2C1520 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (17 janvier)-1731 (14 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1768 (2 avril)-1771 (10 septembre)

    406 medias

    1768 (2 avril)-1771 (10 septembre)

    Date

    1768 (2 avril)-1771 (10 septembre)

    Cote

    2C1544 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (2 avril)-1771 (10 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1717 (1er juillet)-1718 (6 décembre)

    193 medias

    1717 (1er juillet)-1718 (6 décembre)

    Date

    1717 (1er juillet)-1718 (6 décembre)

    Cote

    2C1511 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (1er juillet)-1718 (6 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1731 (15 mars)-1732 (29 mai)

    214 medias

    1731 (15 mars)-1732 (29 mai)

    Date

    1731 (15 mars)-1732 (29 mai)

    Cote

    2C1521 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (15 mars)-1732 (29 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1762 (7 mars)-1764 (4 octobre)

    414 medias

    1762 (7 mars)-1764 (4 octobre)

    Date

    1762 (7 mars)-1764 (4 octobre)

    Cote

    2C1542 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (7 mars)-1764 (4 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    Baux à ferme

    110 medias

    Baux à ferme

    Date

    1741 (15 avril)-1780 (27 octobre)

    Cote

    2C1508 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1743 (15 octobre)-1745 (19 janvier)

    208 medias

    1743 (15 octobre)-1745 (19 janvier)

    Date

    1743 (15 octobre)-1745 (19 janvier)

    Cote

    2C1533 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (15 octobre)-1745 (19 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    Partages

    61 medias

    Partages

    Date

    1719 (9 janvier)-an III (10 brumaire)

    Cote

    2C1507 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1745 (20 janvier)-1746 (24 mai)

    206 medias

    1745 (20 janvier)-1746 (24 mai)

    Date

    1745 (20 janvier)-1746 (24 mai)

    Cote

    2C1534 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1745 (20 janvier)-1746 (24 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1742 (1er juin)-1743 (14 octobre)

    216 medias

    1742 (1er juin)-1743 (14 octobre)

    Date

    1742 (1er juin)-1743 (14 octobre)

    Cote

    2C1532 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (1er juin)-1743 (14 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1714 (13 novembre)-1717 (1er juillet)

    204 medias

    1714 (13 novembre)-1717 (1er juillet)

    Date

    1714 (13 novembre)-1717 (1er juillet)

    Cote

    2C1510 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1714 (13 novembre)-1717 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1734 (30 mai)-1735 (10 mars)

    206 medias

    1734 (30 mai)-1735 (10 mars)

    Date

    1734 (30 mai)-1735 (10 mars)

    Cote

    2C1524 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1734 (30 mai)-1735 (10 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1771 (11 septembre)-1773 (4 mai)

    206 medias

    1771 (11 septembre)-1773 (4 mai)

    Date

    1771 (11 septembre)-1773 (4 mai)

    Cote

    2C1545 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (11 septembre)-1773 (4 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1729 (1er janvier)-1730 (17 janvier)

    206 medias

    1729 (1er janvier)-1730 (17 janvier)

    Date

    1729 (1er janvier)-1730 (17 janvier)

    Cote

    2C1519 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (1er janvier)-1730 (17 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

    42 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

    Date

    1781 (24 janvier)-1789 (12 juillet)

    Cote

    2C1509 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1782 (10 juillet)-1785 (3 novembre)

    406 medias

    1782 (10 juillet)-1785 (3 novembre)

    Date

    1782 (10 juillet)-1785 (3 novembre)

    Cote

    2C1549 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (10 juillet)-1785 (3 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1756 (25 septembre)-1759 (1er juillet)

    410 medias

    1756 (25 septembre)-1759 (1er juillet)

    Date

    1756 (25 septembre)-1759 (1er juillet)

    Cote

    2C1540 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1756 (25 septembre)-1759 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1723 (13 juillet)-1724 (25 novembre)

    206 medias

    1723 (13 juillet)-1724 (25 novembre)

    Date

    1723 (13 juillet)-1724 (25 novembre)

    Cote

    2C1515 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (13 juillet)-1724 (25 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1746 (25 mai)-1747 (11 août)

    206 medias

    1746 (25 mai)-1747 (11 août)

    Date

    1746 (25 mai)-1747 (11 août)

    Cote

    2C1535 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (25 mai)-1747 (11 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1748 (6 décembre)-1751 (31 mai)

    406 medias

    1748 (6 décembre)-1751 (31 mai)

    Date

    1748 (6 décembre)-1751 (31 mai)

    Cote

    2C1537 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (6 décembre)-1751 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints