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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vendeurs et anciens possesseurs

146 medias

Cote
2C1502 (Cote)
Date
1777 (30 juillet)-an VII (6e jour complémentaire)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°2
1717 (7 février)-1777 (27 décembre)

279 medias

Cote
2C1503 (Cote)
Date
1717 (7 février)-1777 (27 décembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
  • 1717 (7 février)-1777 (27 décembre)
Résultat n°3
[1777 (30 juillet)-an XIII]

116 medias

Cote
2C1504 (Cote)
Date
[1777 (30 juillet)-an XIII]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
  • [1777 (30 juillet)-an XIII]
Résultat n°4
Testaments et donations

30 medias

Cote
2C1505 (Cote)
Date
1716 (24 février) – 1808 (4 juin)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°5
Successions collatérales payées

58 medias

Cote
2C1506 (Cote)
Date
1719 (14 octobre)-an V (16 ventôse)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°6
Partages

61 medias

Cote
2C1507 (Cote)
Date
1719 (9 janvier)-an III (10 brumaire)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°7
Baux à ferme

110 medias

Cote
2C1508 (Cote)
Date
1741 (15 avril)-1780 (27 octobre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Baux à ferme
Résultat n°8
Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

42 medias

Cote
2C1509 (Cote)
Date
1781 (24 janvier)-1789 (12 juillet)
Lieu - Type de document
table des baux, table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12...
Résultat n°9
1714 (13 novembre)-1717 (1er juillet)

204 medias

Cote
2C1510 (Cote)
Date
1714 (13 novembre)-1717 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1714 (13 novembre)-1717 (1er juillet)
Résultat n°10
1717 (1er juillet)-1718 (6 décembre)

193 medias

Cote
2C1511 (Cote)
Date
1717 (1er juillet)-1718 (6 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (1er juillet)-1718 (6 décembre)
Résultat n°11
1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)

141 medias

Cote
2C1512 (Cote)
Date
1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)
Résultat n°12
1720 (3 août)-1722 (12 avril)

199 medias

Cote
2C1513 (Cote)
Date
1720 (3 août)-1722 (12 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (3 août)-1722 (12 avril)
Résultat n°13
1722 (12 avril)-1723 (12 juillet)

204 medias

Cote
2C1514 (Cote)
Date
1722 (12 avril)-1723 (12 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (12 avril)-1723 (12 juillet)
Résultat n°14
1723 (13 juillet)-1724 (25 novembre)

206 medias

Cote
2C1515 (Cote)
Date
1723 (13 juillet)-1724 (25 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (13 juillet)-1724 (25 novembre)
Résultat n°15
1724 (26 novembre)-1727 (24 janvier)

409 medias

Cote
2C1516 (Cote)
Date
1724 (26 novembre)-1727 (24 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1724 (26 novembre)-1727 (24 janvier)
Résultat n°16
1727 (24 janvier-17 décembre)

206 medias

Cote
2C1517 (Cote)
Date
1727 (24 janvier-17 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (24 janvier-17 décembre)
Résultat n°17
1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)

204 medias

Cote
2C1518 (Cote)
Date
1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)
Résultat n°18
1729 (1er janvier)-1730 (17 janvier)

206 medias

Cote
2C1519 (Cote)
Date
1729 (1er janvier)-1730 (17 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (1er janvier)-1730 (17 janvier)
Résultat n°19
1730 (17 janvier)-1731 (14 mars)

214 medias

Cote
2C1520 (Cote)
Date
1730 (17 janvier)-1731 (14 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (17 janvier)-1731 (14 mars)
Résultat n°20
1731 (15 mars)-1732 (29 mai)

214 medias

Cote
2C1521 (Cote)
Date
1731 (15 mars)-1732 (29 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (15 mars)-1732 (29 mai)