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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Testaments et donations

30 medias

Cote
2C1505 (Cote)
Date
1716 (24 février) – 1808 (4 juin)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°2
Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

42 medias

Cote
2C1509 (Cote)
Date
1781 (24 janvier)-1789 (12 juillet)
Lieu - Type de document
table des baux, table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12...
Résultat n°3
[1777 (30 juillet)-an XIII]

116 medias

Cote
2C1504 (Cote)
Date
[1777 (30 juillet)-an XIII]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
  • [1777 (30 juillet)-an XIII]
Résultat n°4
Vendeurs et anciens possesseurs

146 medias

Cote
2C1502 (Cote)
Date
1777 (30 juillet)-an VII (6e jour complémentaire)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°5
Successions collatérales payées

58 medias

Cote
2C1506 (Cote)
Date
1719 (14 octobre)-an V (16 ventôse)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°6
Partages

61 medias

Cote
2C1507 (Cote)
Date
1719 (9 janvier)-an III (10 brumaire)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°7
1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)

406 medias

Cote
2C1551 (Cote)
Date
1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)
Résultat n°8
1785 (4 novembre)-1788 (26 octobre)

406 medias

Cote
2C1550 (Cote)
Date
1785 (4 novembre)-1788 (26 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (4 novembre)-1788 (26 octobre)
Résultat n°9
1782 (10 juillet)-1785 (3 novembre)

406 medias

Cote
2C1549 (Cote)
Date
1782 (10 juillet)-1785 (3 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (10 juillet)-1785 (3 novembre)
Résultat n°10
1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)

308 medias

Cote
2C1548 (Cote)
Date
1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)
Résultat n°11
Baux à ferme

110 medias

Cote
2C1508 (Cote)
Date
1741 (15 avril)-1780 (27 octobre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Baux à ferme
Résultat n°12
1776 (24 mai)-1779 (24 juillet)

312 medias

Cote
2C1547 (Cote)
Date
1776 (24 mai)-1779 (24 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (24 mai)-1779 (24 juillet)
Résultat n°13
1717 (7 février)-1777 (27 décembre)

279 medias

Cote
2C1503 (Cote)
Date
1717 (7 février)-1777 (27 décembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
  • 1717 (7 février)-1777 (27 décembre)
Résultat n°14
1773 (4 mai)-1776 (23 mai)

306 medias

Cote
2C1546 (Cote)
Date
1773 (4 mai)-1776 (23 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (4 mai)-1776 (23 mai)
Résultat n°15
1771 (11 septembre)-1773 (4 mai)

206 medias

Cote
2C1545 (Cote)
Date
1771 (11 septembre)-1773 (4 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1771 (11 septembre)-1773 (4 mai)
Résultat n°16
1768 (2 avril)-1771 (10 septembre)

406 medias

Cote
2C1544 (Cote)
Date
1768 (2 avril)-1771 (10 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (2 avril)-1771 (10 septembre)
Résultat n°17
1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)

406 medias

Cote
2C1543 (Cote)
Date
1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)
Résultat n°18
1762 (7 mars)-1764 (4 octobre)

414 medias

Cote
2C1542 (Cote)
Date
1762 (7 mars)-1764 (4 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (7 mars)-1764 (4 octobre)
Résultat n°19
1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)

408 medias

Cote
2C1541 (Cote)
Date
1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)
Résultat n°20
1756 (25 septembre)-1759 (1er juillet)

410 medias

Cote
2C1540 (Cote)
Date
1756 (25 septembre)-1759 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1756 (25 septembre)-1759 (1er juillet)