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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)

406 medias

Cote
2C1543 (Cote)
Date
1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)
Résultat n°2
1733 (22 juin)-1734 (29 mai)

206 medias

Cote
2C1523 (Cote)
Date
1733 (22 juin)-1734 (29 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (22 juin)-1734 (29 mai)
Résultat n°3
1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)

408 medias

Cote
2C1541 (Cote)
Date
1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)
Résultat n°4
Testaments et donations

30 medias

Cote
2C1505 (Cote)
Date
1716 (24 février) – 1808 (4 juin)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°5
Successions collatérales payées

58 medias

Cote
2C1506 (Cote)
Date
1719 (14 octobre)-an V (16 ventôse)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°6
Vendeurs et anciens possesseurs

146 medias

Cote
2C1502 (Cote)
Date
1777 (30 juillet)-an VII (6e jour complémentaire)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°7
1732 (29 mai)-1733 (21 juin)

206 medias

Cote
2C1522 (Cote)
Date
1732 (29 mai)-1733 (21 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1732 (29 mai)-1733 (21 juin)
Résultat n°8
1741 (28 avril)-1742 (1er juin)

206 medias

Cote
2C1531 (Cote)
Date
1741 (28 avril)-1742 (1er juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1741 (28 avril)-1742 (1er juin)
Résultat n°9
1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)

308 medias

Cote
2C1548 (Cote)
Date
1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)
Résultat n°10
1751 (1er juin)-1753 (16 septembre)

406 medias

Cote
2C1538 (Cote)
Date
1751 (1er juin)-1753 (16 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1751 (1er juin)-1753 (16 septembre)
Résultat n°11
1736 (25 décembre)-1738 (24 février)

208 medias

Cote
2C1527 (Cote)
Date
1736 (25 décembre)-1738 (24 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (25 décembre)-1738 (24 février)
Résultat n°12
[1777 (30 juillet)-an XIII]

116 medias

Cote
2C1504 (Cote)
Date
[1777 (30 juillet)-an XIII]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
  • [1777 (30 juillet)-an XIII]
Résultat n°13
1747 (12 août)-1748 (6 décembre)

206 medias

Cote
2C1536 (Cote)
Date
1747 (12 août)-1748 (6 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1747 (12 août)-1748 (6 décembre)
Résultat n°14
1735 (31 décembre)-1736 (24 décembre)

206 medias

Cote
2C1526 (Cote)
Date
1735 (31 décembre)-1736 (24 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (31 décembre)-1736 (24 décembre)
Résultat n°15
1717 (7 février)-1777 (27 décembre)

279 medias

Cote
2C1503 (Cote)
Date
1717 (7 février)-1777 (27 décembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
  • 1717 (7 février)-1777 (27 décembre)
Résultat n°16
1739 (2 mars)-1740 (10 avril)

218 medias

Cote
2C1529 (Cote)
Date
1739 (2 mars)-1740 (10 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (2 mars)-1740 (10 avril)
Résultat n°17
1735 (10 mars-30 décembre)

206 medias

Cote
2C1525 (Cote)
Date
1735 (10 mars-30 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (10 mars-30 décembre)
Résultat n°18
1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)

141 medias

Cote
2C1512 (Cote)
Date
1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)
Résultat n°19
1727 (24 janvier-17 décembre)

206 medias

Cote
2C1517 (Cote)
Date
1727 (24 janvier-17 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (24 janvier-17 décembre)
Résultat n°20
1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)

204 medias

Cote
2C1518 (Cote)
Date
1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)
Résultat n°21
1730 (17 janvier)-1731 (14 mars)

214 medias

Cote
2C1520 (Cote)
Date
1730 (17 janvier)-1731 (14 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (17 janvier)-1731 (14 mars)
Résultat n°22
1768 (2 avril)-1771 (10 septembre)

406 medias

Cote
2C1544 (Cote)
Date
1768 (2 avril)-1771 (10 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (2 avril)-1771 (10 septembre)
Résultat n°23
1717 (1er juillet)-1718 (6 décembre)

193 medias

Cote
2C1511 (Cote)
Date
1717 (1er juillet)-1718 (6 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (1er juillet)-1718 (6 décembre)
Résultat n°24
1731 (15 mars)-1732 (29 mai)

214 medias

Cote
2C1521 (Cote)
Date
1731 (15 mars)-1732 (29 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (15 mars)-1732 (29 mai)
Résultat n°25
1762 (7 mars)-1764 (4 octobre)

414 medias

Cote
2C1542 (Cote)
Date
1762 (7 mars)-1764 (4 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (7 mars)-1764 (4 octobre)
Résultat n°26
Baux à ferme

110 medias

Cote
2C1508 (Cote)
Date
1741 (15 avril)-1780 (27 octobre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Baux à ferme
Résultat n°27
1743 (15 octobre)-1745 (19 janvier)

208 medias

Cote
2C1533 (Cote)
Date
1743 (15 octobre)-1745 (19 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (15 octobre)-1745 (19 janvier)
Résultat n°28
Partages

61 medias

Cote
2C1507 (Cote)
Date
1719 (9 janvier)-an III (10 brumaire)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°29
1745 (20 janvier)-1746 (24 mai)

206 medias

Cote
2C1534 (Cote)
Date
1745 (20 janvier)-1746 (24 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1745 (20 janvier)-1746 (24 mai)
Résultat n°30
1742 (1er juin)-1743 (14 octobre)

216 medias

Cote
2C1532 (Cote)
Date
1742 (1er juin)-1743 (14 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (1er juin)-1743 (14 octobre)
Résultat n°31
1714 (13 novembre)-1717 (1er juillet)

204 medias

Cote
2C1510 (Cote)
Date
1714 (13 novembre)-1717 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1714 (13 novembre)-1717 (1er juillet)
Résultat n°32
1734 (30 mai)-1735 (10 mars)

206 medias

Cote
2C1524 (Cote)
Date
1734 (30 mai)-1735 (10 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1734 (30 mai)-1735 (10 mars)
Résultat n°33
1771 (11 septembre)-1773 (4 mai)

206 medias

Cote
2C1545 (Cote)
Date
1771 (11 septembre)-1773 (4 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1771 (11 septembre)-1773 (4 mai)
Résultat n°34
1729 (1er janvier)-1730 (17 janvier)

206 medias

Cote
2C1519 (Cote)
Date
1729 (1er janvier)-1730 (17 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (1er janvier)-1730 (17 janvier)
Résultat n°35
Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

42 medias

Cote
2C1509 (Cote)
Date
1781 (24 janvier)-1789 (12 juillet)
Lieu - Type de document
table des baux, table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12...
Résultat n°36
1782 (10 juillet)-1785 (3 novembre)

406 medias

Cote
2C1549 (Cote)
Date
1782 (10 juillet)-1785 (3 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (10 juillet)-1785 (3 novembre)
Résultat n°37
1756 (25 septembre)-1759 (1er juillet)

410 medias

Cote
2C1540 (Cote)
Date
1756 (25 septembre)-1759 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1756 (25 septembre)-1759 (1er juillet)
Résultat n°38
1723 (13 juillet)-1724 (25 novembre)

206 medias

Cote
2C1515 (Cote)
Date
1723 (13 juillet)-1724 (25 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (13 juillet)-1724 (25 novembre)
Résultat n°39
1746 (25 mai)-1747 (11 août)

206 medias

Cote
2C1535 (Cote)
Date
1746 (25 mai)-1747 (11 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1746 (25 mai)-1747 (11 août)
Résultat n°40
1748 (6 décembre)-1751 (31 mai)

406 medias

Cote
2C1537 (Cote)
Date
1748 (6 décembre)-1751 (31 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1748 (6 décembre)-1751 (31 mai)
Résultat n°41
1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)

406 medias

Cote
2C1551 (Cote)
Date
1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)
Résultat n°42
1773 (4 mai)-1776 (23 mai)

306 medias

Cote
2C1546 (Cote)
Date
1773 (4 mai)-1776 (23 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (4 mai)-1776 (23 mai)
Résultat n°43
1738 (25 février)-1739 (2 mars)

206 medias

Cote
2C1528 (Cote)
Date
1738 (25 février)-1739 (2 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1738 (25 février)-1739 (2 mars)
Résultat n°44
1722 (12 avril)-1723 (12 juillet)

204 medias

Cote
2C1514 (Cote)
Date
1722 (12 avril)-1723 (12 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (12 avril)-1723 (12 juillet)
Résultat n°45
1720 (3 août)-1722 (12 avril)

199 medias

Cote
2C1513 (Cote)
Date
1720 (3 août)-1722 (12 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (3 août)-1722 (12 avril)
Résultat n°46
1753 (17 septembre)-1756 (24 septembre)

406 medias

Cote
2C1539 (Cote)
Date
1753 (17 septembre)-1756 (24 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1753 (17 septembre)-1756 (24 septembre)
Résultat n°47
1776 (24 mai)-1779 (24 juillet)

312 medias

Cote
2C1547 (Cote)
Date
1776 (24 mai)-1779 (24 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (24 mai)-1779 (24 juillet)
Résultat n°48
1724 (26 novembre)-1727 (24 janvier)

409 medias

Cote
2C1516 (Cote)
Date
1724 (26 novembre)-1727 (24 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1724 (26 novembre)-1727 (24 janvier)
Résultat n°49
1785 (4 novembre)-1788 (26 octobre)

406 medias

Cote
2C1550 (Cote)
Date
1785 (4 novembre)-1788 (26 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (4 novembre)-1788 (26 octobre)
Résultat n°50
1740 (11 avril)-1741 (27 avril)

206 medias

Cote
2C1530 (Cote)
Date
1740 (11 avril)-1741 (27 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1740 (11 avril)-1741 (27 avril)