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131 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

55 medias

Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

Date

1790 (1 août)-1793 (1 avril)

Cote

2C442 (Cote)

Résultat n°2
Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs (7 décembre 1771) et Découvertes et contraintes des droits d'amortissement de franc-fief (1780-1790)

83 medias

Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs (7 décembre 1771) et Découvertes et contraintes des droits d'amortissement de franc-fief (1780-1790)

Date

1771 (7 décembre) 1790 (14 mai)

Cote

2C441 (Cote)

Résultat n°3
Droits d'échange des lods et ventes

55 medias

Droits d'échange des lods et ventes

Date

1752 (27 octobre)-1783 (24 février)

Cote

2C440 (Cote)

Résultat n°4
Droits d'échange

11 medias

Droits d'échange

Date

1739 (4 novembre-13 décembre)

Cote

2C439 (Cote)

Résultat n°5
Centième denier des biens réputés immeubles (1763) et sommier des ordres de régie (1774-1778)

34 medias

Centième denier des biens réputés immeubles (1763) et sommier des ordres de régie (1774-1778)

Date

1763 (24 septembre-9 décembre)

Cote

2C438 (Cote)

Résultat n°6
1748 (10 juillet)-1751 (10 février)

12 medias

1748 (10 juillet)-1751 (10 février)

Date

1748 (10 juillet)-1751 (10 février)

Cote

2C437 (Cote)

Résultat n°7
1785 (30 mars)-1788 (27 février)

443 medias

1785 (30 mars)-1788 (27 février)

Date

1785 (30 mars)-1788 (27 février)

Cote

2C436 (Cote)

Résultat n°8
1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)

411 medias

1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)

Date

1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)

Cote

2C435 (Cote)

Résultat n°9
1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)

209 medias

1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)

Date

1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)

Cote

2C434 (Cote)

Résultat n°10
1777 (2 décembre)-1780 (28 juin)

207 medias

1777 (2 décembre)-1780 (28 juin)

Date

1777 (2 décembre)-1780 (28 juin)

Cote

2C433 (Cote)

Résultat n°11
Centième denier (12 juin 1775 -2 décembre 1777) et insinuations suivant le tarif (12 juin-30 septembre 1775)

208 medias

Centième denier (12 juin 1775 -2 décembre 1777) et insinuations suivant le tarif (12 juin-30 septembre 1775)

Date

1775 (12 juin)-1777 (2 décembre)

Cote

2C432 (Cote)

Résultat n°12
Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 janvier 1773-11 juin 1775)

211 medias

Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 janvier 1773-11 juin 1775)

Date

1773 (12 janvier)-1775 (11 juin)

Cote

2C431 (Cote)

Résultat n°13
Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 novembre 1771-12 janvier 1773)

109 medias

Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 novembre 1771-12 janvier 1773)

Date

1771 (28 novembre)-1773 (12 janvier)

Cote

2C430 (Cote)

Résultat n°14
Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 décembre 1770 –28 novembre 1771)

112 medias

Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 décembre 1770 –28 novembre 1771)

Date

1770 (9 décembre) –1771 (28 novembre)

Cote

2C429 (Cote)

Résultat n°15
Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 octobre 1768-9 décembre 1770)

211 medias

Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 octobre 1768-9 décembre 1770)

Date

1768 (14 octobre)-1770 (9 décembre)

Cote

2C428 (Cote)

Résultat n°16
Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 août 1766-14 octobre 1768)

206 medias

Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 août 1766-14 octobre 1768)

Date

1766 (27 août)-1768 (14 octobre)

Cote

2C427 (Cote)

Résultat n°17
Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 février 1764-26 août 1766)

208 medias

Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 février 1764-26 août 1766)

Date

1764 (3 février)-1766 (26 août)

Cote

2C426 (Cote)

Résultat n°18
Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 août 1761-3 février 1764)

207 medias

Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 août 1761-3 février 1764)

Date

1761 (21 août)-1764 (3 février)

Cote

2C425 (Cote)

Résultat n°19
Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 février 1759-20 août 1761)

205 medias

Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 février 1759-20 août 1761)

Date

1759 (27 février)-1761 (20 août)

Cote

2C424 (Cote)

Résultat n°20
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er janvier 1757-27 février 1759)

205 medias

Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er janvier 1757-27 février 1759)

Date

1757 (1 janvier)-1759 (27 février)

Cote

2C423 (Cote)