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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

109 medias

Cote
2C311 (Cote)
Date
1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)
Résultat n°2
1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

208 medias

Cote
2C310 (Cote)
Date
1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)
Résultat n°3
1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

202 medias

Cote
2C309 (Cote)
Date
1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)
Résultat n°4
1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

106 medias

Cote
2C308 (Cote)
Date
1777 (29 mars)-1780 (10 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1777 (29 mars)-1780 (10 mars)
Résultat n°5
Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 mars 1773 -28 mars 1777)

211 medias

Cote
2C307 (Cote)
Date
1773 (12 mars) –1777 (28 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (12...
Résultat n°6
Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 mai 1771-11 mars 1773)

116 medias

Cote
2C306 (Cote)
Date
1771 (4 mai)-1773 (11 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...
Résultat n°7
Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 juin 1767-3 mai 1771)

213 medias

Cote
2C305 (Cote)
Date
1767 (21 juin)-1771 (3 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...
Résultat n°8
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er avril 1763-20 juin 1767)

236 medias

Cote
2C304 (Cote)
Date
1763 (1er avril)-1767 (20 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°9
Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 juillet 1759-1er avril 1763)

208 medias

Cote
2C303 (Cote)
Date
1759 (8 juillet)-1763 (1er avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (8...
Résultat n°10
Centième denier et insinuations suivant le tarif (20 mai 1757-7 juillet 1759)

106 medias

Cote
2C302 (Cote)
Date
1757 (20 mai)-1759 (7 juillet)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (20...
Résultat n°11
Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 avril 1753-20 mai 1757)

207 medias

Cote
2C301 (Cote)
Date
1753 (3 avril)-1757 (20 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...
Résultat n°12
Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 janvier 1750-2 avril 1753)

206 medias

Cote
2C300 (Cote)
Date
1750 (17 janvier)-1753 (2 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (17...
Résultat n°13
1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

106 medias

Cote
2C299 (Cote)
Date
1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)
Résultat n°14
1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

104 medias

Cote
2C298 (Cote)
Date
1746 (7 juin)-1748 (16 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1746 (7 juin)-1748 (16 mars)
Résultat n°15
Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 juin 1742-6 juin 1746)

200 medias

Cote
2C297 (Cote)
Date
1742 (26 juin)-1746 (6 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...
Résultat n°16
Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19 novembre 1740-25 juin 1742 )

106 medias

Cote
2C296 (Cote)
Date
1740 (19 novembre)-1742 (25 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19...
Résultat n°17
Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1739-18 novembre 1740 )

105 medias

Cote
2C295 (Cote)
Date
1739 (16 mai)-1740 (18 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...
Résultat n°18
Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 octobre 1735-16 mai 1739 )

206 medias

Cote
2C294 (Cote)
Date
1735 (19 octobre)-1739 (16 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (19...
Résultat n°19
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1732-18 octobre 1735 )

106 medias

Cote
2C293 (Cote)
Date
1732 (5 décembre)-1735 (18 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
Résultat n°20
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er juillet 1729-4 décembre 1732 )

112 medias

Cote
2C292 (Cote)
Date
1729 (1er juillet)-1732 (4 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...