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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vendeurs et anciens possesseurs

49 medias

Cote
2C228 (Cote)
Date
1776 (1er janvier)-1779 (15 janvier)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°2
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

63 medias

Cote
2C229 (Cote)
Date
1776 (1er janvier)-1790 (2 avril)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°3
Contrats de mariage

29 medias

Cote
2C230 (Cote)
Date
1776 (13 juin)-1789 (11 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°4
Testaments et donations

30 medias

Cote
2C231 (Cote)
Date
1714 (2 août)-1788 (21 novembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°5
Successions collatérales payées

54 medias

Cote
2C232 (Cote)
Date
1705 (29 août)-1789 (7 avril)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°6
Partages

54 medias

Cote
2C233 (Cote)
Date
1719 (13 janvier)-1789 (5 décembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°7
1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

57 medias

Cote
2C234 (Cote)
Date
1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1762-1789)
  • 1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)
Résultat n°8
1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

53 medias

Cote
2C235 (Cote)
Date
1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1762-1789)
  • 1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)
Résultat n°9
Baux des biens des gens de mainmorte

12 medias

Cote
2C236 (Cote)
Date
1763 (24 mai)-1774 (30 mai)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Baux des biens des gens de mainmorte
Résultat n°10
1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)

108 medias

Cote
2C237 (Cote)
Date
1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)
Résultat n°11
1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

104 medias

Cote
2C238 (Cote)
Date
1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)
Résultat n°12
1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)

110 medias

Cote
2C239 (Cote)
Date
1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)
Résultat n°13
1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

184 medias

Cote
2C240 (Cote)
Date
1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)
Résultat n°14
1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)

204 medias

Cote
2C241 (Cote)
Date
1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)
Résultat n°15
1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

206 medias

Cote
2C242 (Cote)
Date
1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)
Résultat n°16
1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)

204 medias

Cote
2C243 (Cote)
Date
1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)
Résultat n°17
1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)

206 medias

Cote
2C244 (Cote)
Date
1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)
Résultat n°18
1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)

206 medias

Cote
2C245 (Cote)
Date
1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)
Résultat n°19
1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

206 medias

Cote
2C246 (Cote)
Date
1728 (4 mars)-1729 (24 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (4 mars)-1729 (24 mars)
Résultat n°20
1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

206 medias

Cote
2C247 (Cote)
Date
1729 (24 mars)-1730 (18 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (24 mars)-1730 (18 juin)