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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

63 medias

Cote
2C229 (Cote)
Date
1776 (1er janvier)-1790 (2 avril)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°2
Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 mai 1771-11 mars 1773)

116 medias

Cote
2C306 (Cote)
Date
1771 (4 mai)-1773 (11 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...
Résultat n°3
1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

206 medias

Cote
2C259 (Cote)
Date
1742 (14 mars)-1743 (16 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (14 mars)-1743 (16 mars)
Résultat n°4
1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

198 medias

Cote
2C260 (Cote)
Date
1743 (17 mars)-1744 (28 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (17 mars)-1744 (28 avril)
Résultat n°5
Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1739-18 novembre 1740 )

105 medias

Cote
2C295 (Cote)
Date
1739 (16 mai)-1740 (18 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...
Résultat n°6
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er juillet 1729-4 décembre 1732 )

112 medias

Cote
2C292 (Cote)
Date
1729 (1er juillet)-1732 (4 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°7
Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 juin 1742-6 juin 1746)

200 medias

Cote
2C297 (Cote)
Date
1742 (26 juin)-1746 (6 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...
Résultat n°8
1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

206 medias

Cote
2C247 (Cote)
Date
1729 (24 mars)-1730 (18 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (24 mars)-1730 (18 juin)
Résultat n°9
1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

104 medias

Cote
2C298 (Cote)
Date
1746 (7 juin)-1748 (16 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1746 (7 juin)-1748 (16 mars)
Résultat n°10
1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

206 medias

Cote
2C246 (Cote)
Date
1728 (4 mars)-1729 (24 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (4 mars)-1729 (24 mars)
Résultat n°11
1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

406 medias

Cote
2C269 (Cote)
Date
1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)
Résultat n°12
1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

306 medias

Cote
2C276 (Cote)
Date
1772 (23 juin)-1774 (10 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1772 (23 juin)-1774 (10 juin)
Résultat n°13
1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

104 medias

Cote
2C238 (Cote)
Date
1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)
Résultat n°14
1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

406 medias

Cote
2C267 (Cote)
Date
1751 (27 mai)-1753 (10 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1751 (27 mai)-1753 (10 mai)
Résultat n°15
1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

406 medias

Cote
2C268 (Cote)
Date
1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)
Résultat n°16
1787 (28 février)-1789 (30 mai)

402 medias

Cote
2C283 (Cote)
Date
1787 (28 février)-1789 (30 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (28 février)-1789 (30 mai)
Résultat n°17
1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

106 medias

Cote
2C299 (Cote)
Date
1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)
Résultat n°18
1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

202 medias

Cote
2C309 (Cote)
Date
1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)
Résultat n°19
1737 (22 août)-1738 (11 août)

206 medias

Cote
2C254 (Cote)
Date
1737 (22 août)-1738 (11 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (22 août)-1738 (11 août)
Résultat n°20
1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

206 medias

Cote
2C253 (Cote)
Date
1736 (1er juillet)-1737 (22 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (1er juillet)-1737 (22 août)
Résultat n°21
1759 (25 décembre)-1762 (29 mai)

406 medias

Cote
2C271 (Cote)
Date
1759 (25 décembre)-1762 (29 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1759 (25 décembre)-1762 (29 mai)
Résultat n°22
Contrats de mariage

29 medias

Cote
2C230 (Cote)
Date
1776 (13 juin)-1789 (11 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°23
1749 (15 avril)-1750 (29 avril)

206 medias

Cote
2C265 (Cote)
Date
1749 (15 avril)-1750 (29 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1749 (15 avril)-1750 (29 avril)
Résultat n°24
1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

184 medias

Cote
2C240 (Cote)
Date
1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)
Résultat n°25
Testaments et donations

30 medias

Cote
2C231 (Cote)
Date
1714 (2 août)-1788 (21 novembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°26
1771 (16 février)-1772 (23 juin)

206 medias

Cote
2C275 (Cote)
Date
1771 (16 février)-1772 (23 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1771 (16 février)-1772 (23 juin)
Résultat n°27
1777 (4 avril)-1784 (22 août)

106 medias

Cote
2C290 (Cote)
Date
1777 (4 avril)-1784 (22 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • 1777 (4 avril)-1784 (22 août)
Résultat n°28
Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19 novembre 1740-25 juin 1742 )

106 medias

Cote
2C296 (Cote)
Date
1740 (19 novembre)-1742 (25 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19...
Résultat n°29
1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

57 medias

Cote
2C234 (Cote)
Date
1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1762-1789)
  • 1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)
Résultat n°30
1740 (20 mai)-1741 (21 avril)

195 medias

Cote
2C257 (Cote)
Date
1740 (20 mai)-1741 (21 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1740 (20 mai)-1741 (21 avril)
Résultat n°31
1741 (21 avril)-1742 (13 mars)

206 medias

Cote
2C258 (Cote)
Date
1741 (21 avril)-1742 (13 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1741 (21 avril)-1742 (13 mars)
Résultat n°32
1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

279 medias

Cote
2C284 (Cote)
Date
1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)
Résultat n°33
1715 (23 mars)-1720 (30 juin)

70 medias

Cote
2C287 (Cote)
Date
1715 (23 mars)-1720 (30 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • 1715 (23 mars)-1720 (30 juin)
Résultat n°34
1768 (17 février)-1771 (15 février)

406 medias

Cote
2C274 (Cote)
Date
1768 (17 février)-1771 (15 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (17 février)-1771 (15 février)
Résultat n°35
1738 (11 août)-1739 (9 juin)

208 medias

Cote
2C255 (Cote)
Date
1738 (11 août)-1739 (9 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1738 (11 août)-1739 (9 juin)
Résultat n°36
1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

206 medias

Cote
2C242 (Cote)
Date
1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)
Résultat n°37
1764 (30 décembre)-1768 (17 février)

406 medias

Cote
2C273 (Cote)
Date
1764 (30 décembre)-1768 (17 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (30 décembre)-1768 (17 février)
Résultat n°38
Partages

54 medias

Cote
2C233 (Cote)
Date
1719 (13 janvier)-1789 (5 décembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°39
1780 (24 août)-1782 (3 août)

306 medias

Cote
2C280 (Cote)
Date
1780 (24 août)-1782 (3 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (24 août)-1782 (3 août)
Résultat n°40
1747 (3 juillet)-1748 (20 mai )

206 medias

Cote
2C263 (Cote)
Date
1747 (3 juillet)-1748 (20 mai )
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1747 (3 juillet)-1748 (20 mai )
Résultat n°41
1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

106 medias

Cote
2C308 (Cote)
Date
1777 (29 mars)-1780 (10 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1777 (29 mars)-1780 (10 mars)
Résultat n°42
1757 (29 octobre)-1759 (24 décembre)

406 medias

Cote
2C270 (Cote)
Date
1757 (29 octobre)-1759 (24 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1757 (29 octobre)-1759 (24 décembre)
Résultat n°43
1731 (12 décembre)-1733 (25 mars)

206 medias

Cote
2C249 (Cote)
Date
1731 (12 décembre)-1733 (25 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (12 décembre)-1733 (25 mars)
Résultat n°44
Vendeurs et anciens possesseurs

49 medias

Cote
2C228 (Cote)
Date
1776 (1er janvier)-1779 (15 janvier)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°45
1774 (10 juin)-1776 (1er juin)

306 medias

Cote
2C277 (Cote)
Date
1774 (10 juin)-1776 (1er juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (10 juin)-1776 (1er juin)
Résultat n°46
1750 (30 avril)-1751 (26 mai)

206 medias

Cote
2C266 (Cote)
Date
1750 (30 avril)-1751 (26 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1750 (30 avril)-1751 (26 mai)
Résultat n°47
1782 (4 août)-1784 (25 novembre)

406 medias

Cote
2C281 (Cote)
Date
1782 (4 août)-1784 (25 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (4 août)-1784 (25 novembre)
Résultat n°48
1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

135 medias

Cote
2C291 (Cote)
Date
1784 (23 août)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • 1784 (23 août)-1791 (31 janvier)
Résultat n°49
Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 mars 1773 -28 mars 1777)

211 medias

Cote
2C307 (Cote)
Date
1773 (12 mars) –1777 (28 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (12...
Résultat n°50
1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)

204 medias

Cote
2C243 (Cote)
Date
1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)
Résultat n°51
1784 (26 novembre)-1787 (27 février)

406 medias

Cote
2C282 (Cote)
Date
1784 (26 novembre)-1787 (27 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (26 novembre)-1787 (27 février)
Résultat n°52
Successions collatérales payées

54 medias

Cote
2C232 (Cote)
Date
1705 (29 août)-1789 (7 avril)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°53
Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 janvier 1750-2 avril 1753)

206 medias

Cote
2C300 (Cote)
Date
1750 (17 janvier)-1753 (2 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (17...
Résultat n°54
1739 (10 juin)-1740 (20 mai)

206 medias

Cote
2C256 (Cote)
Date
1739 (10 juin)-1740 (20 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (10 juin)-1740 (20 mai)
Résultat n°55
1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)

206 medias

Cote
2C245 (Cote)
Date
1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)
Résultat n°56
Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 juin 1767-3 mai 1771)

213 medias

Cote
2C305 (Cote)
Date
1767 (21 juin)-1771 (3 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...
Résultat n°57
1733 (26 mars)-1734 (7 juillet)

206 medias

Cote
2C250 (Cote)
Date
1733 (26 mars)-1734 (7 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (26 mars)-1734 (7 juillet)
Résultat n°58
1748 (21 mai)-1749 (14 avril)

206 medias

Cote
2C264 (Cote)
Date
1748 (21 mai)-1749 (14 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1748 (21 mai)-1749 (14 avril)
Résultat n°59
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er avril 1763-20 juin 1767)

236 medias

Cote
2C304 (Cote)
Date
1763 (1er avril)-1767 (20 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°60
1735 (2 mai)-1736 (1er juillet)

206 medias

Cote
2C252 (Cote)
Date
1735 (2 mai)-1736 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (2 mai)-1736 (1er juillet)
Résultat n°61
1744 (29 avril)-1746 (11 mai)

396 medias

Cote
2C261 (Cote)
Date
1744 (29 avril)-1746 (11 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1744 (29 avril)-1746 (11 mai)
Résultat n°62
1726 (6 novembre)-1729 (29 juin)

106 medias

Cote
2C289 (Cote)
Date
1726 (6 novembre)-1729 (29 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • 1726 (6 novembre)-1729 (29 juin)
Résultat n°63
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1732-18 octobre 1735 )

106 medias

Cote
2C293 (Cote)
Date
1732 (5 décembre)-1735 (18 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
Résultat n°64
1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)

108 medias

Cote
2C237 (Cote)
Date
1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)
Résultat n°65
1734 (7 juillet)-1735 (1er mai)

204 medias

Cote
2C251 (Cote)
Date
1734 (7 juillet)-1735 (1er mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1734 (7 juillet)-1735 (1er mai)
Résultat n°66
1730 (18 juin)-1731 (12 décembre)

205 medias

Cote
2C248 (Cote)
Date
1730 (18 juin)-1731 (12 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (18 juin)-1731 (12 décembre)
Résultat n°67
1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)

27 medias

Cote
2C285 (Cote)
Date
1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • 1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)
Résultat n°68
1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)

110 medias

Cote
2C239 (Cote)
Date
1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)
Résultat n°69
1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

208 medias

Cote
2C310 (Cote)
Date
1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)
Résultat n°70
Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 avril 1753-20 mai 1757)

207 medias

Cote
2C301 (Cote)
Date
1753 (3 avril)-1757 (20 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...
Résultat n°71
1746 (12 mai)-1747 (3 juillet)

206 medias

Cote
2C262 (Cote)
Date
1746 (12 mai)-1747 (3 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1746 (12 mai)-1747 (3 juillet)
Résultat n°72
1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

53 medias

Cote
2C235 (Cote)
Date
1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1762-1789)
  • 1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)
Résultat n°73
1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

109 medias

Cote
2C311 (Cote)
Date
1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)
Résultat n°74
1778 (9 mai)-1780 (23 août)

328 medias

Cote
2C279 (Cote)
Date
1778 (9 mai)-1780 (23 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (9 mai)-1780 (23 août)
Résultat n°75
1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)

206 medias

Cote
2C244 (Cote)
Date
1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)
Résultat n°76
Centième denier et insinuations suivant le tarif (20 mai 1757-7 juillet 1759)

106 medias

Cote
2C302 (Cote)
Date
1757 (20 mai)-1759 (7 juillet)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (20...
Résultat n°77
1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)

204 medias

Cote
2C241 (Cote)
Date
1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)
Résultat n°78
Baux des biens des gens de mainmorte

12 medias

Cote
2C236 (Cote)
Date
1763 (24 mai)-1774 (30 mai)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Baux des biens des gens de mainmorte
Résultat n°79
1762 (29 mai)-1764 (30 décembre)

406 medias

Cote
2C272 (Cote)
Date
1762 (29 mai)-1764 (30 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (29 mai)-1764 (30 décembre)
Résultat n°80
1712 (1er janvier)-1715 (22 mars)

52 medias

Cote
2C286 (Cote)
Date
1712 (1er janvier)-1715 (22 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • 1712 (1er janvier)-1715 (22 mars)