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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

63 medias

Cote
2C229 (Cote)
Date
1776 (1er janvier)-1790 (2 avril)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°2
Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 mai 1771-11 mars 1773)

116 medias

Cote
2C306 (Cote)
Date
1771 (4 mai)-1773 (11 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...
Résultat n°3
1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

206 medias

Cote
2C259 (Cote)
Date
1742 (14 mars)-1743 (16 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (14 mars)-1743 (16 mars)
Résultat n°4
1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

198 medias

Cote
2C260 (Cote)
Date
1743 (17 mars)-1744 (28 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (17 mars)-1744 (28 avril)
Résultat n°5
Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1739-18 novembre 1740 )

105 medias

Cote
2C295 (Cote)
Date
1739 (16 mai)-1740 (18 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...
Résultat n°6
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er juillet 1729-4 décembre 1732 )

112 medias

Cote
2C292 (Cote)
Date
1729 (1er juillet)-1732 (4 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°7
Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 juin 1742-6 juin 1746)

200 medias

Cote
2C297 (Cote)
Date
1742 (26 juin)-1746 (6 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...
Résultat n°8
1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

206 medias

Cote
2C247 (Cote)
Date
1729 (24 mars)-1730 (18 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (24 mars)-1730 (18 juin)
Résultat n°9
1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

104 medias

Cote
2C298 (Cote)
Date
1746 (7 juin)-1748 (16 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1746 (7 juin)-1748 (16 mars)
Résultat n°10
1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

206 medias

Cote
2C246 (Cote)
Date
1728 (4 mars)-1729 (24 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (4 mars)-1729 (24 mars)
Résultat n°11
1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

406 medias

Cote
2C269 (Cote)
Date
1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)
Résultat n°12
1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

306 medias

Cote
2C276 (Cote)
Date
1772 (23 juin)-1774 (10 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1772 (23 juin)-1774 (10 juin)
Résultat n°13
1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

104 medias

Cote
2C238 (Cote)
Date
1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)
Résultat n°14
1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

406 medias

Cote
2C267 (Cote)
Date
1751 (27 mai)-1753 (10 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1751 (27 mai)-1753 (10 mai)
Résultat n°15
1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

406 medias

Cote
2C268 (Cote)
Date
1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)
Résultat n°16
1787 (28 février)-1789 (30 mai)

402 medias

Cote
2C283 (Cote)
Date
1787 (28 février)-1789 (30 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (28 février)-1789 (30 mai)
Résultat n°17
1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

106 medias

Cote
2C299 (Cote)
Date
1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)
Résultat n°18
1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

202 medias

Cote
2C309 (Cote)
Date
1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)
Résultat n°19
1737 (22 août)-1738 (11 août)

206 medias

Cote
2C254 (Cote)
Date
1737 (22 août)-1738 (11 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (22 août)-1738 (11 août)
Résultat n°20
1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

206 medias

Cote
2C253 (Cote)
Date
1736 (1er juillet)-1737 (22 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (1er juillet)-1737 (22 août)
Résultat n°21
1759 (25 décembre)-1762 (29 mai)

406 medias

Cote
2C271 (Cote)
Date
1759 (25 décembre)-1762 (29 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1759 (25 décembre)-1762 (29 mai)
Résultat n°22
Contrats de mariage

29 medias

Cote
2C230 (Cote)
Date
1776 (13 juin)-1789 (11 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°23
1749 (15 avril)-1750 (29 avril)

206 medias

Cote
2C265 (Cote)
Date
1749 (15 avril)-1750 (29 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1749 (15 avril)-1750 (29 avril)
Résultat n°24
1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

184 medias

Cote
2C240 (Cote)
Date
1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)
Résultat n°25
Testaments et donations

30 medias

Cote
2C231 (Cote)
Date
1714 (2 août)-1788 (21 novembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°26
1771 (16 février)-1772 (23 juin)

206 medias

Cote
2C275 (Cote)
Date
1771 (16 février)-1772 (23 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1771 (16 février)-1772 (23 juin)
Résultat n°27
1777 (4 avril)-1784 (22 août)

106 medias

Cote
2C290 (Cote)
Date
1777 (4 avril)-1784 (22 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • 1777 (4 avril)-1784 (22 août)
Résultat n°28
Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19 novembre 1740-25 juin 1742 )

106 medias

Cote
2C296 (Cote)
Date
1740 (19 novembre)-1742 (25 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19...
Résultat n°29
1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

57 medias

Cote
2C234 (Cote)
Date
1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1762-1789)
  • 1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)
Résultat n°30
1740 (20 mai)-1741 (21 avril)

195 medias

Cote
2C257 (Cote)
Date
1740 (20 mai)-1741 (21 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1740 (20 mai)-1741 (21 avril)
Résultat n°31
1741 (21 avril)-1742 (13 mars)

206 medias

Cote
2C258 (Cote)
Date
1741 (21 avril)-1742 (13 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1741 (21 avril)-1742 (13 mars)
Résultat n°32
1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

279 medias

Cote
2C284 (Cote)
Date
1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)
Résultat n°33
1715 (23 mars)-1720 (30 juin)

70 medias

Cote
2C287 (Cote)
Date
1715 (23 mars)-1720 (30 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • 1715 (23 mars)-1720 (30 juin)
Résultat n°34
1768 (17 février)-1771 (15 février)

406 medias

Cote
2C274 (Cote)
Date
1768 (17 février)-1771 (15 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (17 février)-1771 (15 février)
Résultat n°35
1738 (11 août)-1739 (9 juin)

208 medias

Cote
2C255 (Cote)
Date
1738 (11 août)-1739 (9 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1738 (11 août)-1739 (9 juin)
Résultat n°36
1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

206 medias

Cote
2C242 (Cote)
Date
1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)
Résultat n°37
1764 (30 décembre)-1768 (17 février)

406 medias

Cote
2C273 (Cote)
Date
1764 (30 décembre)-1768 (17 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (30 décembre)-1768 (17 février)
Résultat n°38
Partages

54 medias

Cote
2C233 (Cote)
Date
1719 (13 janvier)-1789 (5 décembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°39
1780 (24 août)-1782 (3 août)

306 medias

Cote
2C280 (Cote)
Date
1780 (24 août)-1782 (3 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (24 août)-1782 (3 août)
Résultat n°40
1747 (3 juillet)-1748 (20 mai )

206 medias

Cote
2C263 (Cote)
Date
1747 (3 juillet)-1748 (20 mai )
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1747 (3 juillet)-1748 (20 mai )