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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Hommes (1725-1726)
Résultat n°2
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Manthelan (1733-1754)
  • Tables
Résultat n°3
Cote
2C3091 (Cote)
Date
1779 (7 août-26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (7 août-26 janvier)
Résultat n°4
Cote
2C3108 (Cote)
Date
1786 (9 septembre-17 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (9 septembre-17 février)
Résultat n°5
Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

102 medias

Cote
2C2873 (Cote)
Date
1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif, centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...
Résultat n°6
Testaments

57 medias

Cote
2C2763 (Cote)
Date
1750 (12 février)-1824 (8 septembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Testaments
Résultat n°7
Contrats de mariage

35 medias

Cote
2C2190 (Cote)
Date
1775 (4 juillet)-1822 (19 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montrésor (1713-1822)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°8
1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

408 medias

Cote
2C3195 (Cote)
Date
1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1771-1821)
  • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)
Résultat n°9
Donations

55 medias

Cote
2C2370 (Cote)
Date
1762 (18 mars)-1814 (2 décembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Tables
  • Donations
Résultat n°10
Contrats de mariage

42 medias

Cote
2C2371 (Cote)
Date
1761 (15 janvier)-1814 (18 juillet)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°11
Donations

105 medias

Cote
2C548 (Cote)
Date
1751 (14 décembre)-1814 (12 mai)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Donations
Résultat n°12
Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

220 medias

Cote
2C3196 (Cote)
Date
1775 (22 janvier)-1813 (4 juillet)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Sommiers
  • Découvertes des droits douteux pour toutes les matières
Résultat n°13
Contrats de mariage

71 medias

Cote
2C2762 (Cote)
Date
1754 (10 février)-1812 (2 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°14
Testaments et donations

88 medias

Cote
2C1831 (Cote)
Date
1710 (21 août)-1809 (6 février)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Loches (1704-1809)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°15
Successions collatérales payées

95 medias

Cote
2C2285 (Cote)
Date
1769 (17 mai)-1808 (13 juillet)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°16
Testaments et donations

30 medias

Cote
2C1505 (Cote)
Date
1716 (24 février) – 1808 (4 juin)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°17
Partages

45 medias

Cote
2C2286 (Cote)
Date
1779 (28 janvier)-1808 (17 mai)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°18
Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

42 medias

Cote
2C1509 (Cote)
Date
1781 (24 janvier)-1789 (12 juillet)
Lieu - Type de document
table des baux, table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12...
Résultat n°19
Testaments et donations

44 medias

Cote
2C942 (Cote)
Date
1719 (15 février)-1807 (18 avril)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Chinon (1705-1807)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°20
Contrats de mariage

68 medias

Cote
2C1830 (Cote)
Date
1755 (8 janvier)-1806 (27 juin)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Loches (1704-1809)
  • Tables
  • Contrats de mariage