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  • 1

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 avril 1767-6 mai 1769)

    Date

    1767 (29 avril)-1769 (6 mai)

    Cote

    2C3179 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2

    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Date

    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Cote

    2C3163 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3191 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Date

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Cote

    2C3195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 octobre 1743-24 mai 1749)

    Date

    1743 (3 octobre)-1749 (24 mai)

    Cote

    2C3173 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Date

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Cote

    2C3187 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7

    1746 (5 décembre)-1748 (29 janvier)

    Date

    1746 (5 décembre)-1748 (29 janvier)

    Cote

    2C3145 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (5 décembre)-1748 (29 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8

    1728 (30 mai)-1729 (6 novembre)

    Date

    1728 (30 mai)-1729 (6 novembre)

    Cote

    2C3133 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (30 mai)-1729 (6 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9

    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Date

    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Cote

    2C3167 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10

    Centième denier des donations et legs

    Date

    1748 (9 novembre)-1750 (13 juin)

    Cote

    2C3192 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des donations et legs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 novembre 1775-20 décembre 1777)

    Date

    1775 (6 novembre)-1777 (20 décembre)

    Cote

    2C3185 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12

    1750 (20 juin)-1751 (18 juin)

    Date

    1750 (20 juin)-1751 (18 juin)

    Cote

    2C3148 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (20 juin)-1751 (18 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Date

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Cote

    2C3189 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1765-28 avril 1767)

    Date

    1765 (15 avril)-1767 (28 avril)

    Cote

    2C3178 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15

    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Date

    1775 (22 janvier)-1813 (4 juillet)

    Cote

    2C3196 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16

    1731 (15 novembre)-1732 (28 novembre)

    Date

    1731 (15 novembre)-1732 (28 novembre)

    Cote

    2C3135 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (15 novembre)-1732 (28 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17

    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Date

    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Cote

    2C3164 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18

    1738 (3 mai)-1739 (1er juillet)

    Date

    1738 (3 mai)-1739 (1er juillet)

    Cote

    2C3138 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1738 (3 mai)-1739 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3168 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3165 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints