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  1. Résultat n°1
    Petit scel

    206 medias

    Petit scel

    Date

    1763 (3 août)-1787 (25 octobre)

    Cote

    2C2662 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Petit scel

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    408 medias

    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Date

    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Cote

    2C2661 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    209 medias

    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Date

    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Cote

    2C2660 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    408 medias

    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Date

    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Cote

    2C2659 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    409 medias

    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Date

    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Cote

    2C2658 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    226 medias

    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Date

    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Cote

    2C2657 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    237 medias

    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Date

    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Cote

    2C2656 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    236 medias

    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Date

    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Cote

    2C2655 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    272 medias

    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Date

    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Cote

    2C2654 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    215 medias

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Date

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Cote

    2C2653 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    214 medias

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Date

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Cote

    2C2652 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    214 medias

    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Date

    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Cote

    2C2651 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    216 medias

    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Date

    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Cote

    2C2650 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    213 medias

    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Date

    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Cote

    2C2649 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    212 medias

    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Date

    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Cote

    2C2648 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    212 medias

    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Date

    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Cote

    2C2647 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    212 medias

    1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    Date

    1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    Cote

    2C2646 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    212 medias

    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Date

    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Cote

    2C2645 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    212 medias

    1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    Date

    1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    Cote

    2C2644 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    215 medias

    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Date

    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Cote

    2C2643 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    214 medias

    1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    Date

    1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    Cote

    2C2642 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    210 medias

    1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    Date

    1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    Cote

    2C2641 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1749 (3 septembre)-1751 (5 août)

    218 medias

    1749 (3 septembre)-1751 (5 août)

    Date

    1749 (3 septembre)-1751 (5 août)

    Cote

    2C2640 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1749 (3 septembre)-1751 (5 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    112 medias

    1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    Date

    1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    Cote

    2C2639 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1746 (7 novembre)-1748 (24 juillet)

    220 medias

    1746 (7 novembre)-1748 (24 juillet)

    Date

    1746 (7 novembre)-1748 (24 juillet)

    Cote

    2C2638 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1746 (7 novembre)-1748 (24 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1744 (27 novembre)-1746 (7 novembre)

    212 medias

    1744 (27 novembre)-1746 (7 novembre)

    Date

    1744 (27 novembre)-1746 (7 novembre)

    Cote

    2C2637 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1744 (27 novembre)-1746 (7 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1742 (5 décembre)-1744 (27 novembre)

    212 medias

    1742 (5 décembre)-1744 (27 novembre)

    Date

    1742 (5 décembre)-1744 (27 novembre)

    Cote

    2C2636 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1742 (5 décembre)-1744 (27 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1741 (3 juillet)-1742 (5 décembre)

    223 medias

    1741 (3 juillet)-1742 (5 décembre)

    Date

    1741 (3 juillet)-1742 (5 décembre)

    Cote

    2C2635 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1741 (3 juillet)-1742 (5 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1740 (1er juin)-1741 (3 juillet)

    210 medias

    1740 (1er juin)-1741 (3 juillet)

    Date

    1740 (1er juin)-1741 (3 juillet)

    Cote

    2C2634 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1740 (1er juin)-1741 (3 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)

    112 medias

    1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)

    Date

    1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)

    Cote

    2C2633 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1738 (13 septembre)-1739 (5 décembre)

    208 medias

    1738 (13 septembre)-1739 (5 décembre)

    Date

    1738 (13 septembre)-1739 (5 décembre)

    Cote

    2C2632 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1738 (13 septembre)-1739 (5 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1736 (21 septembre)-1738 (13 septembre)

    212 medias

    1736 (21 septembre)-1738 (13 septembre)

    Date

    1736 (21 septembre)-1738 (13 septembre)

    Cote

    2C2631 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1736 (21 septembre)-1738 (13 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)

    212 medias

    1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)

    Date

    1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)

    Cote

    2C2630 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1729 (16 mai)-1731 (1er décembre)

    214 medias

    1729 (16 mai)-1731 (1er décembre)

    Date

    1729 (16 mai)-1731 (1er décembre)

    Cote

    2C2629 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1729 (16 mai)-1731 (1er décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1728 (23 mars)-1729 (15 mai)

    114 medias

    1728 (23 mars)-1729 (15 mai)

    Date

    1728 (23 mars)-1729 (15 mai)

    Cote

    2C2628 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1728 (23 mars)-1729 (15 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1727 (6 mai)-1728 (22 mars)

    112 medias

    1727 (6 mai)-1728 (22 mars)

    Date

    1727 (6 mai)-1728 (22 mars)

    Cote

    2C2627 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1727 (6 mai)-1728 (22 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    214 medias

    1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    Date

    1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    Cote

    2C2626 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    214 medias

    1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    Date

    1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    Cote

    2C2625 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    214 medias

    1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    Date

    1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    Cote

    2C2624 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    Centième denier (22 avril-2 juillet 1720) et insinuations suivant le tarif (29 avril-2 juillet 1720)

    32 medias

    Centième denier (22 avril-2 juillet 1720) et insinuations suivant le tarif (29 avril-2 juillet 1720)

    Date

    1720 (22 avril-2 juillet)

    Cote

    2C2623 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • Centième denier (22 avril-2 juillet 1720) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints