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  • 1

    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Date

    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Cote

    2C2601 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2

    1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    Date

    1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    Cote

    2C2592 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3

    1711 (9 mars-12 décembre)

    Date

    1711 (9 mars-12 décembre)

    Cote

    2C2620 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1711 (9 mars-12 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Date

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Cote

    2C2652 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Date

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Cote

    2C2653 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6

    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Date

    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Cote

    2C2605 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7

    1717 (17 janvier-12 septembre)

    Date

    1717 (17 janvier-12 septembre)

    Cote

    2C2525 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (17 janvier-12 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8

    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Date

    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Cote

    2C2524 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9

    1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    Date

    1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    Cote

    2C2625 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10

    Petit scel

    Date

    1763 (3 août)-1787 (25 octobre)

    Cote

    2C2662 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Petit scel

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11

    1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    Date

    1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    Cote

    2C2624 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12

    1708 (1er juillet-28 décembre)

    Date

    1708 (1er juillet-28 décembre)

    Cote

    2C2516 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (1er juillet-28 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13

    1743 (19 avril-27 novembre)

    Date

    1743 (19 avril-27 novembre)

    Cote

    2C2570 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (19 avril-27 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14

    1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    Date

    1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    Cote

    2C2626 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15

    1730 (12 mai-23 décembre)

    Date

    1730 (12 mai-23 décembre)

    Cote

    2C2546 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (12 mai-23 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16

    1729 (8 avril-18 novembre)

    Date

    1729 (8 avril-18 novembre)

    Cote

    2C2544 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (8 avril-18 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17

    Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations suivant le tarif (31 mai 1706-25 novembre 1709)

    Date

    1706 (28 mai)-1709 (30 décembre)

    Cote

    2C2618 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    Partages

    83 medias

    Partages

    Date

    1720 (19 janvier)-1774 (21 août)

    Cote

    2C2508 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19

    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Date

    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Cote

    2C2606 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20

    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Date

    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Cote

    2C2647 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints