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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

38 medias

Cote
2C2054 (Cote)
Date
1789 (24 février)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
  • 1789 (24 février)-1791 (31 janvier)
Résultat n°2
1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

226 medias

Cote
2C2048 (Cote)
Date
1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)
Résultat n°3
1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

414 medias

Cote
2C2070 (Cote)
Date
1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • 1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)
Résultat n°4
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

65 medias

Cote
2C2014 (Cote)
Date
[1771]-1790
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°5
1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

75 medias

Cote
2C2017 (Cote)
Date
1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1740-1790)
  • 1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)
Résultat n°6
1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

184 medias

Cote
2C2072 (Cote)
Date
1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)
Lieu - Type de document
sommier, centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1772-1790)
  • 1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)
Résultat n°7
Partages

27 medias

Cote
2C2015 (Cote)
Date
1782 (30 septembre)-1789 (27 novembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°8
1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

410 medias

Cote
2C2047 (Cote)
Date
1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)
Résultat n°9
1775 (21 mars)-1789 (23 février)

208 medias

Cote
2C2053 (Cote)
Date
1775 (21 mars)-1789 (23 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
  • 1775 (21 mars)-1789 (23 février)
Résultat n°10
1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

412 medias

Cote
2C2046 (Cote)
Date
1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)
Résultat n°11
1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

214 medias

Cote
2C2071 (Cote)
Date
1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1772-1790)
  • 1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)
Résultat n°12
1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

410 medias

Cote
2C2045 (Cote)
Date
1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)
Résultat n°13
1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

316 medias

Cote
2C2044 (Cote)
Date
1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)
Résultat n°14
1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

118 medias

Cote
2C2069 (Cote)
Date
1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • 1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)
Résultat n°15
1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

308 medias

Cote
2C2043 (Cote)
Date
1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)
Résultat n°16
1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

104 medias

Cote
2C2068 (Cote)
Date
1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • 1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)
Résultat n°17
1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

308 medias

Cote
2C2042 (Cote)
Date
1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)
Résultat n°18
1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

217 medias

Cote
2C2067 (Cote)
Date
1772 (7 mai)-1777 (28 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1715-1791)
  • 1772 (7 mai)-1777 (28 avril)
Résultat n°19
1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

36 medias

Cote
2C2016 (Cote)
Date
1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1740-1790)
  • 1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)
Résultat n°20
1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

312 medias

Cote
2C2041 (Cote)
Date
1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)