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  1. Résultat n°1
    Biens des gens de mainmorte

    102 medias

    Biens des gens de mainmorte

    Date

    1765 (23 juillet)-1789 (24 mai)

    Cote

    2C1824 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Sommier
    • Biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

    445 medias

    1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

    Date

    1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

    Cote

    2C1823 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    98 medias

    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Date

    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Cote

    2C1822 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

    118 medias

    1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

    Date

    1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

    Cote

    2C1821 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations suivant le tarif (7 mai-23 septembre 1777)

    105 medias

    Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations suivant le tarif (7 mai-23 septembre 1777)

    Date

    1777 (7 mai)-1779 (2 septembre)

    Cote

    2C1820 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mars 1773-6 mai 1777)

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mars 1773-6 mai 1777)

    Date

    1773 (1er mars)-1777 (6 mai)

    Cote

    2C1819 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 mai 1767-1er mars 1773)

    212 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 mai 1767-1er mars 1773)

    Date

    1767 (14 mai)-1773 (1er mars)

    Cote

    2C1818 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 octobre 1761-13 mai 1767)

    209 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 octobre 1761-13 mai 1767)

    Date

    1761 (13 octobre)-1767 (13 mai)

    Cote

    2C1817 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (13...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 avril 1757-13 octobre 1761)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 avril 1757-13 octobre 1761)

    Date

    1757 (10 avril)-1761 (13 octobre)

    Cote

    2C1816 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (10...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 février 1753-9 avril 1757)

    226 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 février 1753-9 avril 1757)

    Date

    1753 (6 février)-1757 (9 avril)

    Cote

    2C1815 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 avril 1749-6 février 1753)

    205 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 avril 1749-6 février 1753)

    Date

    1749 (14 avril)-1753 (6 février)

    Cote

    2C1814 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 juin 1747-13 avril 1749)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 juin 1747-13 avril 1749)

    Date

    1747 (27 juin)-1749 (13 avril)

    Cote

    2C1813 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 mars 1746-26 juin 1747)

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 mars 1746-26 juin 1747)

    Date

    1746 (19 mars)-1747 (26 juin)

    Cote

    2C1812 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (19...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1742-19 mars 1746)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1742-19 mars 1746)

    Date

    1742 (5 décembre)-1746 (19 mars)

    Cote

    2C1811 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juillet 1741-5 décembre 1742)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juillet 1741-5 décembre 1742)

    Date

    1741 (14 juillet)-1742 (5 décembre)

    Cote

    2C1810 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juin 1740-14 juillet 1741)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juin 1740-14 juillet 1741)

    Date

    1740 (14 juin)-1741 (14 juillet)

    Cote

    2C1809 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 novembre 1738-13 juin 1740)

    108 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 novembre 1738-13 juin 1740)

    Date

    1738 (26 novembre)-1740 (13 juin)

    Cote

    2C1808 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 mai 1735-26 novembre 1738)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 mai 1735-26 novembre 1738)

    Date

    1735 (9 mai)-1738 (26 novembre)

    Cote

    2C1807 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations suivant le tarif (26 février 1733-9 mai 1735)

    204 medias

    Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations suivant le tarif (26 février 1733-9 mai 1735)

    Date

    1733 (8 février)-1735 (9 mai)

    Cote

    2C1806 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    123 medias

    1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    Date

    1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    Cote

    2C1805 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1730 (22 février)-1731 (6 juillet)

    106 medias

    1730 (22 février)-1731 (6 juillet)

    Date

    1730 (22 février)-1731 (6 juillet)

    Cote

    2C1804 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1730 (22 février)-1731 (6 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    212 medias

    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Date

    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Cote

    2C1803 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    108 medias

    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Date

    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Cote

    2C1802 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    108 medias

    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Date

    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Cote

    2C1801 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    106 medias

    1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    Date

    1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    Cote

    2C1800 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    208 medias

    1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    Date

    1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    Cote

    2C1799 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations suivant le tarif (15 avril-22 décembre 1720)

    104 medias

    Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations suivant le tarif (15 avril-22 décembre 1720)

    Date

    1720 (28 mars)-1721 (21 février)

    Cote

    2C1798 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations suivant le tarif (10 février 1719-12 mars 1720)

    104 medias

    Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations suivant le tarif (10 février 1719-12 mars 1720)

    Date

    1719 (12 février)-1720 (26 mars)

    Cote

    2C1797 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    Centième denier (23 octobre 1716-6 février 1719) et insinuations suivant le tarif (26 octobre 1716-27 juillet 1718)

    112 medias

    Centième denier (23 octobre 1716-6 février 1719) et insinuations suivant le tarif (26 octobre 1716-27 juillet 1718)

    Date

    1716 (23 octobre)-1719 (6 février)

    Cote

    2C1796 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (23 octobre 1716-6 février 1719) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et insinuations suivant le tarif (8 octobre 1714-2 novembre 1716)

    72 medias

    Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et insinuations suivant le tarif (8 octobre 1714-2 novembre 1716)

    Date

    1714 (1er octobre)-1716 (19 octobre)

    Cote

    2C1795 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    Centième denier (27 novembre 1713-24 septembre 1714) et insinuations suivant le tarif (1 février-27 août 1714)

    28 medias

    Centième denier (27 novembre 1713-24 septembre 1714) et insinuations suivant le tarif (1 février-27 août 1714)

    Date

    1713 (27 novembre)-1714 (24 septembre)

    Cote

    2C1794 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (27 novembre 1713-24 septembre 1714)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    Centième denier (1er octobre 1711-27 novembre 1713) et insinuations suivant le tarif (23 novembre 1711-2 janvier 1714)

    52 medias

    Centième denier (1er octobre 1711-27 novembre 1713) et insinuations suivant le tarif (23 novembre 1711-2 janvier 1714)

    Date

    1711 (1er octobre)-1713 (27 novembre)

    Cote

    2C1793 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (1er octobre 1711-27 novembre 1713)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711) et insinuations suivant le tarif (27 janvier 1706-27 août 1711)

    208 medias

    Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711) et insinuations suivant le tarif (27 janvier 1706-27 août 1711)

    Date

    1706 (29 janvier)-1711 (28 septembre)

    Cote

    2C1792 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations suivant le tarif (23 juillet 1705-26 janvier 1706)

    64 medias

    Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations suivant le tarif (23 juillet 1705-26 janvier 1706)

    Date

    1705 (14 juin)-1706 (24 janvier)

    Cote

    2C1791 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

    42 medias

    1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1790 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    210 medias

    1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    Date

    1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    Cote

    2C1789 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    106 medias

    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Date

    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Cote

    2C1788 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    108 medias

    1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    Date

    1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    Cote

    2C1787 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1721 (7 janvier)-1726 (5 juillet)

    108 medias

    1721 (7 janvier)-1726 (5 juillet)

    Date

    1721 (7 janvier)-1726 (5 juillet)

    Cote

    2C1786 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1721 (7 janvier)-1726 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    344 medias

    1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    Date

    1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    Cote

    2C1785 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

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    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints