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  1. Résultat n°1
    1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    109 medias

    1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    Date

    1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C311 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    208 medias

    1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    Date

    1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    Cote

    2C310 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    202 medias

    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Date

    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Cote

    2C309 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    106 medias

    1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    Date

    1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    Cote

    2C308 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 mars 1773 -28 mars 1777)

    211 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 mars 1773 -28 mars 1777)

    Date

    1773 (12 mars) –1777 (28 mars)

    Cote

    2C307 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (12...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 mai 1771-11 mars 1773)

    116 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 mai 1771-11 mars 1773)

    Date

    1771 (4 mai)-1773 (11 mars)

    Cote

    2C306 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 juin 1767-3 mai 1771)

    213 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 juin 1767-3 mai 1771)

    Date

    1767 (21 juin)-1771 (3 mai)

    Cote

    2C305 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er avril 1763-20 juin 1767)

    236 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er avril 1763-20 juin 1767)

    Date

    1763 (1er avril)-1767 (20 juin)

    Cote

    2C304 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 juillet 1759-1er avril 1763)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 juillet 1759-1er avril 1763)

    Date

    1759 (8 juillet)-1763 (1er avril)

    Cote

    2C303 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (8...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (20 mai 1757-7 juillet 1759)

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (20 mai 1757-7 juillet 1759)

    Date

    1757 (20 mai)-1759 (7 juillet)

    Cote

    2C302 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (20...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 avril 1753-20 mai 1757)

    207 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 avril 1753-20 mai 1757)

    Date

    1753 (3 avril)-1757 (20 mai)

    Cote

    2C301 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 janvier 1750-2 avril 1753)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 janvier 1750-2 avril 1753)

    Date

    1750 (17 janvier)-1753 (2 avril)

    Cote

    2C300 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (17...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    106 medias

    1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    Date

    1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    Cote

    2C299 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    104 medias

    1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    Date

    1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    Cote

    2C298 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 juin 1742-6 juin 1746)

    200 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 juin 1742-6 juin 1746)

    Date

    1742 (26 juin)-1746 (6 juin)

    Cote

    2C297 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19 novembre 1740-25 juin 1742 )

    106 medias

    Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19 novembre 1740-25 juin 1742 )

    Date

    1740 (19 novembre)-1742 (25 juin)

    Cote

    2C296 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1739-18 novembre 1740 )

    105 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1739-18 novembre 1740 )

    Date

    1739 (16 mai)-1740 (18 novembre)

    Cote

    2C295 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 octobre 1735-16 mai 1739 )

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 octobre 1735-16 mai 1739 )

    Date

    1735 (19 octobre)-1739 (16 mai)

    Cote

    2C294 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (19...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1732-18 octobre 1735 )

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1732-18 octobre 1735 )

    Date

    1732 (5 décembre)-1735 (18 octobre)

    Cote

    2C293 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er juillet 1729-4 décembre 1732 )

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er juillet 1729-4 décembre 1732 )

    Date

    1729 (1er juillet)-1732 (4 décembre)

    Cote

    2C292 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints