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84 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1925-1964

Cote

EDEP080/K11 (Cote)

Résultat n°2

Listes électorales.

Date

1908-1962

Cote

EDEP080/K2 (Cote)

Résultat n°3

Chambre des métiers : listes des électeurs.

Date

1937-1962

Cote

EDEP080/K10 (Cote)

Résultat n°4

Referendum : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1958-1962

Cote

EDEP080/K3 (Cote)

Résultat n°5

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1900-1960

Cote

EDEP080/K8 (Cote)

Résultat n°6

Elections sénatoriales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1959

Cote

EDEP080/K5 (Cote)

Résultat n°7

Chambre de commerce : listes des électeurs.

Date

1908-1959

Cote

EDEP080/K9 (Cote)

Résultat n°8

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1892-1958

Cote

EDEP080/K7 (Cote)

Résultat n°9

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1928-1958

Cote

EDEP080/K4 (Cote)

Résultat n°10

Budgets et comptes.

Date

1906-1957

Cote

EDEP080/L4 (Cote)

Résultat n°11

Recrutement : tableaux de rencensement (classes 1816-1925; 1944-1952) ; liste des hommes des classes de 1855 à 1866 appelés à faire partie de l'armée territoriale et de la réserve de l'armée territoriale en application de la loi du 27 juillet 1872 (sans date) ; affaires diverses (1808-1887)

Date

1808-1952

Cote

EDEP080/H1 (Cote)

Résultat n°12

Contributions directes : matrices de rôles.

Date

1882-1946

Cote

EDEP080/G5 (Cote)

Résultat n°13

Travaux de curage et de faucardement de l'Esves : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1891-1946

Cote

EDEP080/O4 (Cote)

Résultat n°14

Cultures de plantes sarclées, paille et fourrage : listes nominatives.

Date

1942-1946

Cote

EDEP080/F6 (Cote)

Résultat n°15

Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.

Date

1941-1946

Cote

EDEP080/H9 (Cote)

Résultat n°16

Bureau d'assistance sociale, délibérations : registre.

Date

1909-1945

Cote

EDEP080/Q2 (Cote)

Résultat n°17

Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.

Date

1945

Cote

EDEP080/I4 (Cote)

Résultat n°18

Statistiques agricoles annuelles : questionnaires, registres des cultures.

Date

1882-1944

Cote

EDEP080/F5 (Cote)

Résultat n°19

Contributions foncières, mobilière et des patentes : matrices de rôles.

Date

1925-1943

Cote

EDEP080/G6 (Cote)

Résultat n°20

Dénombrement de population : listes nominatives.

Date

1886-1936

Cote

EDEP080/F3 (Cote)