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128 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etat des pièces reçues des autorités supérieures
Cote
EDEP079/A1 (Cote)
 Date
1790-1816
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Etat des pièces reçues des autorités supérieures
Résultat n°2

an IX-1826
Cote
EDEP079/D1 (Cote)
 Date
an IX-1826
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • an IX-1826
Résultat n°3

12.9.52-18.5.54
Cote
EDEP079/D10 (Cote)
 Date
1952-1954
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 12.9.52-18.5.54
Résultat n°4

19.5.54-28.12.55
Cote
EDEP079/D11 (Cote)
 Date
1954-1955
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 19.5.54-28.12.55
Résultat n°5

28.12.55-2.9.57
Cote
EDEP079/D12 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 28.12.55-2.9.57
Résultat n°6

3.9.57-3.4.59
Cote
EDEP079/D13 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 3.9.57-3.4.59
Résultat n°7

6.4.59-14.9.64 (départ)
Cote
EDEP079/D14 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 6.4.59-14.9.64 (départ)
Résultat n°8

6.4.59-13.9.61 (arrivée)
Cote
EDEP079/D15 (Cote)
 Date
1959-1961
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 6.4.59-13.9.61 (arrivée)
Résultat n°9

15.9.61-23.3.63
Cote
EDEP079/D16 (Cote)
 Date
1961-1963
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 15.9.61-23.3.63
Résultat n°10

23.3.63-25.10.66
Cote
EDEP079/D17 (Cote)
 Date
1963-1966
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 23.3.63-25.10.66
Résultat n°11

26.10.66-5.6.70
Cote
EDEP079/D18 (Cote)
 Date
1966-1970
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 26.10.66-5.6.70
Résultat n°12

6.6.70-31.12.73
Cote
EDEP079/D19 (Cote)
 Date
1970-1973
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 6.6.70-31.12.73
Résultat n°13

1827-1844
Cote
EDEP079/D2 (Cote)
 Date
1827-1844
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • 1827-1844
Résultat n°14

2.1.74-7.9.78
Cote
EDEP079/D20 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 2.1.74-7.9.78
Résultat n°15

8.9.78-5.3.84
Cote
EDEP079/D21 (Cote)
 Date
1978-1984
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 8.9.78-5.3.84
Résultat n°16

23.3.63-22.11.66
Cote
EDEP079/D22 (Cote)
 Date
1963-1966
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.3.63-22.11.66
Résultat n°17

23.11.66-17.12.70
Cote
EDEP079/D23 (Cote)
 Date
1966-1970
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.11.66-17.12.70
Résultat n°18

18.12.70-23.4.75
Cote
EDEP079/D24 (Cote)
 Date
1970-1975
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 18.12.70-23.4.75
Résultat n°19

24.4.75-31.12.80
Cote
EDEP079/D25 (Cote)
 Date
1975-1980
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 24.4.75-31.12.80
Résultat n°20

1.1.81-23.5.85
Cote
EDEP079/D26 (Cote)
 Date
1981-1985
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 1.1.81-23.5.85
Résultat n°21

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie
Cote
EDEP079/D27 (Cote)
 Date
1843-1882
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
Résultat n°22

Droit de passage de la prairie de Vaux, contentieux : correspondance
Cote
EDEP079/D28 (Cote)
 Date
1817-1818
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Droit de passage de la prairie de Vaux, contentieux...
Résultat n°23

Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
Cote
EDEP079/D29 (Cote)
 Date
1911-1961
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
Résultat n°24

1845-1881
Cote
EDEP079/D3 (Cote)
 Date
1845-1881
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • 1845-1881
Résultat n°25

1882-1915
Cote
EDEP079/D4 (Cote)
 Date
1882-1915
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • 1882-1915
Résultat n°26

Registre des rapports des commissions municipales
Cote
EDEP079/D5 (Cote)
 Date
1926-1938
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registre des rapports des commissions municipales
Résultat n°27

Registre des arrêtés du maire
Cote
EDEP079/D6 (Cote)
 Date
1880-1929
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°28

1.2.49-23.4.51
Cote
EDEP079/D7 (Cote)
 Date
1949-1951
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 1.2.49-23.4.51
Résultat n°29

23.4.51-21.3.52
Cote
EDEP079/D8 (Cote)
 Date
1951-1952
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 23.4.51-21.3.52
Résultat n°30

21.3.52-12.9.52
Cote
EDEP079/D9 (Cote)
 Date
1952
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 21.3.52-12.9.52
Résultat n°31

Baptêmes 1606-1662 (lacunes 1613-1660). Mariages 1629-1662 (lacunes 1633-1656). Sépultures 1639-1649. Baptêmes, mariages, sépultures 1671-1680.
Cote
EDEP079/E1 (Cote)
 Date
1606-1680
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes 1606-1662 (lacunes 1613-1660). Mariages 1629-1662...
Résultat n°32

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP079/E10 (Cote)
 Date
an VII-an X
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°33

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP079/E11 (Cote)
 Date
an XI-1810
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°34

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP079/E12 (Cote)
 Date
an 1811-1819
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°35

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP079/E13 (Cote)
 Date
1820-1829
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°36

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP079/E14 (Cote)
 Date
1830-1839
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°37

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP079/E2 (Cote)
 Date
1681-1699
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°38

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP079/E3 (Cote)
 Date
1700-1720
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°39

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP079/E4 (Cote)
 Date
1721-1740
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°40

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP079/E5 (Cote)
 Date
1741-1760
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.