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128 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etat des pièces reçues des autorités supérieures
Cote
EDEP079/A1 (Cote)
 Date
1790-1816
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Etat des pièces reçues des autorités supérieures
Résultat n°2

an IX-1826
Cote
EDEP079/D1 (Cote)
 Date
an IX-1826
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • an IX-1826
Résultat n°3

12.9.52-18.5.54
Cote
EDEP079/D10 (Cote)
 Date
1952-1954
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 12.9.52-18.5.54
Résultat n°4

19.5.54-28.12.55
Cote
EDEP079/D11 (Cote)
 Date
1954-1955
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 19.5.54-28.12.55
Résultat n°5

28.12.55-2.9.57
Cote
EDEP079/D12 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 28.12.55-2.9.57
Résultat n°6

3.9.57-3.4.59
Cote
EDEP079/D13 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 3.9.57-3.4.59
Résultat n°7

6.4.59-14.9.64 (départ)
Cote
EDEP079/D14 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 6.4.59-14.9.64 (départ)
Résultat n°8

6.4.59-13.9.61 (arrivée)
Cote
EDEP079/D15 (Cote)
 Date
1959-1961
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 6.4.59-13.9.61 (arrivée)
Résultat n°9

15.9.61-23.3.63
Cote
EDEP079/D16 (Cote)
 Date
1961-1963
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 15.9.61-23.3.63
Résultat n°10

23.3.63-25.10.66
Cote
EDEP079/D17 (Cote)
 Date
1963-1966
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 23.3.63-25.10.66
Résultat n°11

26.10.66-5.6.70
Cote
EDEP079/D18 (Cote)
 Date
1966-1970
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 26.10.66-5.6.70
Résultat n°12

6.6.70-31.12.73
Cote
EDEP079/D19 (Cote)
 Date
1970-1973
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 6.6.70-31.12.73
Résultat n°13

1827-1844
Cote
EDEP079/D2 (Cote)
 Date
1827-1844
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • 1827-1844
Résultat n°14

2.1.74-7.9.78
Cote
EDEP079/D20 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 2.1.74-7.9.78
Résultat n°15

8.9.78-5.3.84
Cote
EDEP079/D21 (Cote)
 Date
1978-1984
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 8.9.78-5.3.84
Résultat n°16

23.3.63-22.11.66
Cote
EDEP079/D22 (Cote)
 Date
1963-1966
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.3.63-22.11.66
Résultat n°17

23.11.66-17.12.70
Cote
EDEP079/D23 (Cote)
 Date
1966-1970
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.11.66-17.12.70
Résultat n°18

18.12.70-23.4.75
Cote
EDEP079/D24 (Cote)
 Date
1970-1975
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 18.12.70-23.4.75
Résultat n°19

24.4.75-31.12.80
Cote
EDEP079/D25 (Cote)
 Date
1975-1980
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 24.4.75-31.12.80
Résultat n°20

1.1.81-23.5.85
Cote
EDEP079/D26 (Cote)
 Date
1981-1985
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 1.1.81-23.5.85