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143 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aumônes et assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP077/Q9 (Cote)
 Date
an V-1931
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Aumônes et assistance aux vieillards, infirmes et incurables...
Résultat n°2

Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
Cote
EDEP077/Q8 (Cote)
 Date
1790-1863
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
Résultat n°3

Bureau de bienfaisance : dons et legs.
Cote
EDEP077/Q7 (Cote)
 Date
an XII-1952
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance : dons et legs.
Résultat n°4

Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration : registres.
Cote
EDEP077/Q6 (Cote)
 Date
1940-1957
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration...
Résultat n°5

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
Cote
EDEP077/Q5 (Cote)
 Date
1827-1929
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
Résultat n°6

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP077/Q4 (Cote)
 Date
1883-1937
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°7

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP077/Q3 (Cote)
 Date
1850-1883
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°8

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP077/Q2 (Cote)
 Date
1830-1848
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°9

Société de Secours mutuels : arrêté d'autorisation, règlement.
Cote
EDEP077/Q10 (Cote)
 Date
1876
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Société de Secours mutuels : arrêté d'autorisation,...
Résultat n°10

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP077/Q1 (Cote)
 Date
1813-1830
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°11

Fabrique : budgets et comptes.
Cote
EDEP077/P3 (Cote)
 Date
1616-1783
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique : budgets et comptes.
Résultat n°12

Fabrique : délibérations.
Cote
EDEP077/P2 (Cote)
 Date
1770-1788
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique : délibérations.
Résultat n°13

Fabrique : titres de propriété.
Cote
EDEP077/P1 (Cote)
 Date
1640-1792
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique : titres de propriété.
Résultat n°14

Moulin du Pont Bouchet, construction : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP077/O8 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Moulin du Pont Bouchet, construction : arrêté préfectoral.
Résultat n°15

Curage des ruisseaux : devis, adjudications, états nominatifs des propriétaires.
Cote
EDEP077/O7 (Cote)
 Date
1742-1907
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Curage des ruisseaux : devis, adjudications, états...
Résultat n°16

Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des droits de passage; séparation des rives de la Gironde du Ponceau entre Cinq-Mars-la-Pile et St Etienne-de-Chigny : pétition des habitants.
Cote
EDEP077/O6 (Cote)
 Date
1876-1908
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, tarif, pétition

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des...
Résultat n°17

Chemins de fer et ligne Tours-Luynes, travaux : devis, correspondance.
Cote
EDEP077/O5 (Cote)
 Date
1918-1935
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Chemins de fer et ligne Tours-Luynes, travaux : devis,...
Résultat n°18

Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux : correspondance.
Cote
EDEP077/O4 (Cote)
 Date
1909-1931
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux...
Résultat n°19

Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.
Cote
EDEP077/O3 (Cote)
 Date
1834-1943
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.
Résultat n°20

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.
Cote
EDEP077/O2 (Cote)
 Date
1823-1937
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.