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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instituteurs : avis de nomination

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP076/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs : avis de nomination
  2. Résultat n°2

    Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives (1843), choix des livres par le Comité supérieur d'arrondissement : liste (1837), correspondance (1865).

    Date

    1837-1865

    Cote

    EDEP076/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives...
  3. Résultat n°3

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901), listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1949-1953), registre d'inscription des engagements souscrits par les parents pour la rétribution scolaire (1865-1881).

    Date

    1865-1953

    Cote

    EDEP076/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901),...
  4. Résultat n°4

    Ecole primaire communale : registres matricules (1860-1889), listes annuelles d'inscription (1896-1904), registres d'appel journalier (1879-1884, 1905).

    Date

    1860-1905

    Cote

    EDEP076/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire communale : registres matricules (1860-1889),...
  5. Résultat n°5

    Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande d'allocations militaires.

    Date

    1937-1948

    Cote

    EDEP076/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande...
  6. Résultat n°6

    Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP076/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.
  7. Résultat n°7

    Asile d'aliénés, admission d'office : lettre au maire.

    Date

    1904

    Cote

    EDEP076/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Asile d'aliénés, admission d'office : lettre au maire.
  8. Résultat n°8

    Etat des indigents : listes nominatives.

    Date

    1861-1903

    Cote

    EDEP076/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat des indigents : listes nominatives.
  9. Résultat n°9

    Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP076/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative, nomination des membres :...
  10. Résultat n°10

    Budgets et comptes (lacunes).

    Date

    1839-1934

    Cote

    EDEP076/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes (lacunes).
  11. Résultat n°11

    Registre de délibérations.

    Date

    1838-1912

    Cote

    EDEP076/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre de délibérations.
  12. Résultat n°12

    Fabrique : budget, comptes et dépenses.

    Date

    1857-1905

    Cote

    EDEP076/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget, comptes et dépenses.
  13. Résultat n°13

    Elévation de l'église en succursale.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP076/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Elévation de l'église en succursale.
  14. Résultat n°14

    Routes départementales : somme à payer (certificats).

    Date

    1822

    Cote

    EDEP076/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales : somme à payer (certificats).
  15. Résultat n°15

    Chemin de halage : procès-verbaux de délit.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP076/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de halage : procès-verbaux de délit.
  16. Résultat n°16

    Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

    Date

    1872-1924

    Cote

    EDEP076/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux de grande et moyenne communication : avis d'ouverture des travaux de prestation en nature (affiches), état des contingents.

    Date

    1859-1877

    Cote

    EDEP076/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Chemins vicinaux de grande et moyenne communication...
  18. Résultat n°18

    Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

    Date

    1812-1905

    Cote

    EDEP076/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources,...
  19. Résultat n°19

    Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet des chemins vicinaux : exposé

    Date

    1827

    Cote

    EDEP076/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet...
  20. Résultat n°20

    Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1896-1947

    Cote

    EDEP076/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...