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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces relatives à l'état civil.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP075/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces relatives à l'état civil.
  2. Résultat n°2

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

    Date

    1864-1907

    Cote

    EDEP075/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives.
  3. Résultat n°3

    Protection du premier âge et de l'enfance, déclarations des parents ou ayants droits et déclarations des nourrices : registres

    Date

    1883-1925

    Cote

    EDEP075/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance, déclarations...
  4. Résultat n°4

    Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués du conseil municipal : procès-verbal.

    Date

    1912-1919

    Cote

    EDEP075/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués du...
  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes de la fabrique.

    Date

    1887-1906

    Cote

    EDEP075/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique.
  6. Résultat n°6

    Distribution d'eau potable : dossier technique, projet d'adduction, cahiers des charges, devis, plans.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEP075/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'eau potable : dossier technique, projet...
  7. Résultat n°7

    Chemins ruraux, construction, entretien et réparation : états parcellaires, rapports, devis, plans, correspondance.

    Date

    1826-1912

    Cote

    EDEP075/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction, entretien et réparation...
  8. Résultat n°8

    Piste d'atterrissage de Cigogné : plan

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP075/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Piste d'atterrissage de Cigogné : plan
  9. Résultat n°9

    Distribution d'énergie électrique : plan

    Date

    1942

    Cote

    EDEP075/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : plan
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1828, 1842), état de classement des chemins vicinaux (1868)

    Date

    1828-1868

    Cote

    EDEP075/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1828,...
  11. Résultat n°11

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1963

    Cote

    EDEP075/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion.

    Date

    1821-1924

    Cote

    EDEP075/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  13. Résultat n°13

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires.

    Date

    1919-1963

    Cote

    EDEP075/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
  14. Résultat n°14

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires

    Date

    1825-1918

    Cote

    EDEP075/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires
  15. Résultat n°15

    Chambre des métiers

    Date

    1932-1958

    Cote

    EDEP075/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre des métiers
  16. Résultat n°16

    Elections municipales : élection et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, listes d'émargement

    Date

    1896-1959

    Cote

    EDEP075/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : élection et installation du...
  17. Résultat n°17

    Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP075/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement
  18. Résultat n°18

    Elections au conseil de la République : procès-verbal

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP075/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au conseil de la République : procès-verbal
  19. Résultat n°19

    Elections sénatoriales : procès-verbal

    Date

    1894

    Cote

    EDEP075/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbal
  20. Résultat n°20

    Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP075/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement