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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Division de la commune en sections, nature, contenance et évaluation des propriétés

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP075/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Division de la commune en sections, nature, contenance...
  2. Résultat n°2

    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP075/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections des propriétés bâties et non bâties
  3. Résultat n°3

    Tableaux de recensement des classes

    Date

    1828-1967

    Cote

    EDEP075/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes
  4. Résultat n°4

    Piste d'atterrissage de Cigogné : plan

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP075/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Piste d'atterrissage de Cigogné : plan
  5. Résultat n°5

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires.

    Date

    1919-1963

    Cote

    EDEP075/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
  6. Résultat n°6

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1963

    Cote

    EDEP075/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  7. Résultat n°7

    Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP075/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement
  8. Résultat n°8

    Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEP075/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement
  9. Résultat n°9

    Listes électorales

    Date

    1894-1962

    Cote

    EDEP075/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  10. Résultat n°10

    Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP075/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement
  11. Résultat n°11

    Elections municipales : élection et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, listes d'émargement

    Date

    1896-1959

    Cote

    EDEP075/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : élection et installation du...
  12. Résultat n°12

    Déclarations de plantation de vignes : registre

    Date

    1949-1959

    Cote

    EDEP075/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de plantation de vignes : registre
  13. Résultat n°13

    Chambre des métiers

    Date

    1932-1958

    Cote

    EDEP075/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre des métiers
  14. Résultat n°14

    Conseil de Prud'hommes

    Date

    1908-1958

    Cote

    EDEP075/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Conseil de Prud'hommes
  15. Résultat n°15

    Déclarations de récolte de blé : bulletins individuels

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEP075/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récolte de blé : bulletins individuels
  16. Résultat n°16

    1931-1956

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP075/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • 1931-1956
  17. Résultat n°17

    Elections au conseil de la République : procès-verbal

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP075/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au conseil de la République : procès-verbal
  18. Résultat n°18

    Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles

    Date

    1946-1949

    Cote

    EDEP075/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles
  19. Résultat n°19

    Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP075/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs,...
  20. Résultat n°20

    Distribution d'énergie électrique : plan

    Date

    1942

    Cote

    EDEP075/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : plan