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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pièces relatives à l'état civil.

Date

an II-an III

Cote

EDEP075/S1 (Cote)

Résultat n°2

Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

Date

1864-1907

Cote

EDEP075/Q3 (Cote)

Résultat n°3

Protection du premier âge et de l'enfance, déclarations des parents ou ayants droits et déclarations des nourrices : registres

Date

1883-1925

Cote

EDEP075/Q2 (Cote)

Résultat n°4

Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués du conseil municipal : procès-verbal.

Date

1912-1919

Cote

EDEP075/Q1 (Cote)

Résultat n°5

Budgets et comptes de la fabrique.

Date

1887-1906

Cote

EDEP075/P1 (Cote)

Résultat n°6

Distribution d'eau potable : dossier technique, projet d'adduction, cahiers des charges, devis, plans.

Date

1939-1940

Cote

EDEP075/O5 (Cote)

Résultat n°7

Chemins ruraux, construction, entretien et réparation : états parcellaires, rapports, devis, plans, correspondance.

Date

1826-1912

Cote

EDEP075/O4 (Cote)

Résultat n°8

Piste d'atterrissage de Cigogné : plan

Date

sans date

Cote

EDEP075/O3 (Cote)

Résultat n°9

Distribution d'énergie électrique : plan

Date

1942

Cote

EDEP075/O2 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1828, 1842), état de classement des chemins vicinaux (1868)

Date

1828-1868

Cote

EDEP075/O1 (Cote)

Résultat n°11

Comptes administratifs.

Date

1898-1963

Cote

EDEP075/L4 (Cote)

Résultat n°12

Comptes de gestion.

Date

1821-1924

Cote

EDEP075/L3 (Cote)

Résultat n°13

Budgets primitifs et budgets supplémentaires.

Date

1919-1963

Cote

EDEP075/L2 (Cote)

Résultat n°14

Budgets primitifs et budgets supplémentaires

Date

1825-1918

Cote

EDEP075/L1 (Cote)

Résultat n°15

Chambre des métiers

Date

1932-1958

Cote

EDEP075/K9 (Cote)

Résultat n°16

Elections municipales : élection et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, listes d'émargement

Date

1896-1959

Cote

EDEP075/K8 (Cote)

Résultat n°17

Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1961

Cote

EDEP075/K7 (Cote)

Résultat n°18

Elections au conseil de la République : procès-verbal

Date

1946-1955

Cote

EDEP075/K6 (Cote)

Résultat n°19

Elections sénatoriales : procès-verbal

Date

1894

Cote

EDEP075/K5 (Cote)

Résultat n°20

Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1962

Cote

EDEP075/K4 (Cote)