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115 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dons et legs : correspondance.

    Cote

    EDEP074/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Dons et legs : correspondance.
  2. Résultat n°2

    1931-1974

    Date

    1931-1974

    Cote

    EDEP074/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes.
    • 1931-1974
  3. Résultat n°3

    Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond : correspondance.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP074/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond :...
  4. Résultat n°4

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

    Cote

    EDEP074/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.
  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 688.

    Cote

    EDEP074/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 688.
  6. Résultat n°6

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matiére imposable ; table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP074/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  7. Résultat n°7

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    Cote

    EDEP074/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.
  8. Résultat n°8

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2900.

    Cote

    EDEP074/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2900.
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés bâties, cases 689 à 1054.

    Cote

    EDEP074/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Matrice des propriétés bâties, cases 689 à 1054.
  10. Résultat n°10

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    Cote

    EDEP074/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.
  11. Résultat n°11

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.

    Cote

    EDEP074/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.
  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

    Date

    1867-1950

    Cote

    EDEP074/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

    Date

    1849-1934

    Cote

    EDEP074/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
  14. Résultat n°14

    1887-1933

    Date

    1887-1933

    Cote

    EDEP074/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Matrices générales.
    • 1887-1933
  15. Résultat n°15

    1863-1930

    Date

    1863-1930

    Cote

    EDEP074/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes.
    • 1863-1930
  16. Résultat n°16

    1906-1929

    Date

    1906-1929

    Cote

    EDEP074/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
    • 1906-1929
  17. Résultat n°17

    Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire : conventions entre la commune et un particulier, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1861-1928

    Cote

    EDEP074/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire...
  18. Résultat n°18

    1899-1921

    Date

    1899-1921

    Cote

    EDEP074/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxe sur les chemins vicinaux : rôles.
    • 1899-1921
  19. Résultat n°19

    Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.

    Date

    1889-1920

    Cote

    EDEP074/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.
  20. Résultat n°20

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1896-1918

    Cote

    EDEP074/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxe sur les chiens : rôles.