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  1. Résultat n°1

    Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

    Date

    1895-1984

    Cote

    EDEP065/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
  2. Résultat n°2

    Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
  3. Résultat n°3

    Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

    Date

    1829-1975

    Cote

    EDEP065/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
  4. Résultat n°4

    Etat des sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des sections.
  5. Résultat n°5

    Eglise, construction, entretien : devis, mémoires, inventaire (1975), plans (1828, 1855, 1875).

    Date

    1828-1975

    Cote

    EDEP065/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, construction, entretien : devis, mémoires,...
  6. Résultat n°6

    Recensement communal : tableau.

    Date

    1870-1971

    Cote

    EDEP065/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement communal : tableau.
  7. Résultat n°7

    Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste des électeurs; Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1872-1963

    Cote

    EDEP065/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste...
  8. Résultat n°8

    Législatives.

    Date

    1863-1962

    Cote

    EDEP065/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Législatives.
  9. Résultat n°9

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP065/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Référendum.
  10. Résultat n°10

    Municipales.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEP065/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Municipales.
  11. Résultat n°11

    Conseil général.

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP065/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil général.
  12. Résultat n°12

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP065/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Sénatoriales.
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal, installation : procès-verbal.

    Date

    1811-1953

    Cote

    EDEP065/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal, installation : procès-verbal.
  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1838-1953

    Cote

    EDEP065/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs.
  15. Résultat n°15

    Elections générales.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP065/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections générales.
  16. Résultat n°16

    Budgets de la commune.

    Date

    1824-1939

    Cote

    EDEP065/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  17. Résultat n°17

    Conseil d'arrondissement.

    Date

    1864-1939

    Cote

    EDEP065/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil d'arrondissement.
  18. Résultat n°18

    Comptes de la commune.

    Date

    1830-1939

    Cote

    EDEP065/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de la commune.
  19. Résultat n°19

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1847-1938

    Cote

    EDEP065/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  20. Résultat n°20

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres.

    Date

    1874-1937

    Cote

    EDEP065/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...