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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.
Cote
EDEP065/S1 (Cote)
 Date
1857-1901
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  • Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
Résultat n°2

Mobilier scolaire, recensement : liste.
Cote
EDEP065/R2 (Cote)
 Date
1864
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Mobilier scolaire, recensement : liste.
Résultat n°3

Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.
Cote
EDEP065/R1 (Cote)
 Date
1864-1876
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.
Résultat n°4

Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP065/Q5 (Cote)
 Date
1890
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.
Résultat n°5

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP065/Q4 (Cote)
 Date
1847-1853
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°6

Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.
Cote
EDEP065/Q3 (Cote)
 Date
1860-1910
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.
Résultat n°7

Santé publique, législation : arrêté municipal.
Cote
EDEP065/Q2 (Cote)
 Date
1905
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Santé publique, législation : arrêté municipal.
Résultat n°8

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
Cote
EDEP065/Q1 (Cote)
 Date
1847-1938
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
Résultat n°9

Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
Cote
EDEP065/P2 (Cote)
 Date
1742-1864
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
budget, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
Résultat n°10

Desservant, rémunération : correspondance.
Cote
EDEP065/P1 (Cote)
 Date
1828
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Desservant, rémunération : correspondance.
Résultat n°11

Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance.
Cote
EDEP065/O3 (Cote)
 Date
1830-1929
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
avis, arrêté préfectoral, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis...
Résultat n°12

Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux de récolement, pétition, correspondance.
Cote
EDEP065/O2 (Cote)
 Date
1838-1902
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, règlement, pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux...
Résultat n°13

Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP065/O1 (Cote)
 Date
1829-1899
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, avis, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien...
Résultat n°14

Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des charges, plan (1825).
Cote
EDEP065/N1 (Cote)
 Date
1825-1893
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des...
Résultat n°15

Maison d'école, construction, aménagement : cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan.
Cote
EDEP065/M5 (Cote)
 Date
1862-1867
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Maison d'école, construction, aménagement : cahier...
Résultat n°16

Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.
Cote
EDEP065/M4 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.
Résultat n°17

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.
Cote
EDEP065/M3 (Cote)
 Date
1829-1975
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, bail

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
Résultat n°18

Eglise, construction, entretien : devis, mémoires, inventaire (1975), plans (1828, 1855, 1875).
Cote
EDEP065/M2 (Cote)
 Date
1828-1975
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, mémoire, inventaire, plan

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, construction, entretien : devis, mémoires,...
Résultat n°19

Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.
Cote
EDEP065/M1 (Cote)
 Date
1869-1906
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat, procès-verbal d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal...
Résultat n°20

Comptes de gestion.
Cote
EDEP065/L5 (Cote)
 Date
1887-1913
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.