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85 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.
Cote
EDEP065/D1 (Cote)
 Date
1875-1879
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
Résultat n°2

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP065/D2 (Cote)
 Date
1811-1894
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°3

Réglementation : arrêtés du maire.
Cote
EDEP065/D3 (Cote)
 Date
an IX-1817
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réglementation : arrêtés du maire.
Résultat n°4

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP065/D4 (Cote)
 Date
1788-1792
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°5

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP065/D5 (Cote)
 Date
1792-1796
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°6

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP065/D6 (Cote)
 Date
1800-1837
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°7

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP065/D7 (Cote)
 Date
1838-1853
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°8

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP065/D8 (Cote)
 Date
1853-1890
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP065/E1 (Cote)
 Date
1738
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°10

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP065/E10 (Cote)
 Date
1796-1802
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°11

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP065/E11 (Cote)
 Date
1803-1812
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°12

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP065/E12 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°13

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP065/E13 (Cote)
 Date
1823-1832
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°14

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP065/E14 (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°15

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP065/E15 (Cote)
 Date
1843-1852
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°16

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP065/E16 (Cote)
 Date
1853-1862
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°17

Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.
Cote
EDEP065/E17 (Cote)
 Date
1811-1880
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.
Résultat n°18

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP065/E2 (Cote)
 Date
an II-1823
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°19

Tables décennales.
Cote
EDEP065/E3 (Cote)
 Date
an II-1823
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Tables décennales.
Résultat n°20

Baptêmes, mariages, sépultures..
Cote
EDEP065/E4 (Cote)
 Date
1623-1691
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures..