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Résultats de la recherche

  • 1

    Mobilier scolaire, recensement : liste.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP065/R2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier scolaire, recensement : liste.
  • 2

    Contributions directes : état du rôle.

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEP065/G4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état du rôle.
  • 3

    Législatives.

    Date

    1863-1962

    Cote

    EDEP065/K4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Législatives.
  • 4

    Budgets de la commune.

    Date

    1824-1939

    Cote

    EDEP065/L1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  • 5

    Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.

    Date

    1860-1910

    Cote

    EDEP065/Q3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.
  • 6

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP065/K5 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Sénatoriales.
  • 7

    Mouvement de la population : tableau.

    Date

    1859-1872

    Cote

    EDEP065/F1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableau.
  • 8

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  • 9

    Elections générales.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP065/K3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections générales.
  • 10

    Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP065/K11 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
  • 11

    Santé publique, législation : arrêté municipal.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP065/Q2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Santé publique, législation : arrêté municipal.
  • 12

    Registres d'état civil.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
  • 13

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP065/K2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Référendum.
  • 14

    Maison d'école, construction, aménagement : cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1862-1867

    Cote

    EDEP065/M5 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école, construction, aménagement : cahier...
  • 15

    Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

    Date

    1760-1838

    Cote

    EDEP065/I1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
  • 16

    Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/F4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
  • 17

    Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.

    Date

    1864-1876

    Cote

    EDEP065/R1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.
  • 18

    Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlévement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire.

    Date

    1829-1975

    Cote

    EDEP065/M3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlévement...
  • 19

    Municipales.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEP065/K8 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Municipales.
  • 20

    Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP065/G3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.