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115 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de sections.

    Cote

    EDEP064/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections.
  2. Résultat n°2

    sections A-B

    Cote

    EDEP064/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : état de classement.
    • sections A-B
  3. Résultat n°3

    folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par année, le centime-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions, la liste alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP064/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par...
  4. Résultat n°4

    folios 493 à 992.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP064/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 493 à 992.
  5. Résultat n°5

    sections C-D

    Cote

    EDEP064/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : état de classement.
    • sections C-D
  6. Résultat n°6

    Assistance aux tuberculeux : affiche.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP064/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux tuberculeux : affiche.
  7. Résultat n°7

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1970

    Cote

    EDEP064/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties.
    • Propriétés bâties : matrice.
  8. Résultat n°8

    Elections municipales

    Date

    1876-1965

    Cote

    EDEP064/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections municipales
  9. Résultat n°9

    Recensement militaire : tableaux.

    Date

    1817-1965

    Cote

    EDEP064/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire : tableaux.
  10. Résultat n°10

    Conseil général

    Date

    1864-1964

    Cote

    EDEP064/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseil général
  11. Résultat n°11

    1947-1963

    Date

    1947-1963

    Cote

    EDEP064/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
    • 1947-1963
  12. Résultat n°12

    Vaccinations, recensement : listes.

    Date

    1905-1961

    Cote

    EDEP064/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, recensement : listes.
  13. Résultat n°13

    Plébiscites et référendums

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP064/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Plébiscites et référendums
  14. Résultat n°14

    Etrangers, enregistrement : fiches.

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEP064/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, enregistrement : fiches.
  15. Résultat n°15

    Elections législatives

    Date

    1856-1958

    Cote

    EDEP064/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections législatives
  16. Résultat n°16

    Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages de guerre : états numériques, bordereaux de tickets.

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP064/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages...
  17. Résultat n°17

    Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

    Date

    1892-1957

    Cote

    EDEP064/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Construction nouvelle, reconstruction, addition de...
  18. Résultat n°18

    Listes électorales.

    Date

    1837-1956

    Cote

    EDEP064/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  19. Résultat n°19

    1920-1954

    Date

    1920-1954

    Cote

    EDEP064/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1920-1954
  20. Résultat n°20

    Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP064/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
  21. Résultat n°21

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1867-1954

    Cote

    EDEP064/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  22. Résultat n°22

    Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

    Date

    1902-1952

    Cote

    EDEP064/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
  23. Résultat n°23

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP064/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  24. Résultat n°24

    Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.

    Date

    1912-1951

    Cote

    EDEP064/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.
  25. Résultat n°25

    Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP064/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
  26. Résultat n°26

    Service de désinfection, déclaration de maladies : registre.

    Date

    1909-1949

    Cote

    EDEP064/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Service de désinfection, déclaration de maladies :...
  27. Résultat n°27

    Contributions directes : rôle, état.

    Date

    1815-1948

    Cote

    EDEP064/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contributions directes : rôle, état.
  28. Résultat n°28

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation.

    Date

    1843-1947

    Cote

    EDEP064/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
  29. Résultat n°29

    Courrier, enregistrement : cahier.

    Date

    1945-1947

    Cote

    EDEP064/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Courrier, enregistrement : cahier.
  30. Résultat n°30

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  31. Résultat n°31

    Conseil de la République

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseil de la République
  32. Résultat n°32

    Assistance médicale gratuite : registre.

    Date

    1933-1946

    Cote

    EDEP064/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : registre.
  33. Résultat n°33

    Décès, enregistrement : registre.

    Date

    1892-1945

    Cote

    EDEP064/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès, enregistrement : registre.
  34. Résultat n°34

    1916-1945

    Date

    1916-1945

    Cote

    EDEP064/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
    • 1916-1945
  35. Résultat n°35

    Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.

    Date

    1906-1944

    Cote

    EDEP064/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement :...
  36. Résultat n°36

    Délits, plaintes, enregistrement : cahier.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP064/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
  37. Résultat n°37

    1878-1943

    Date

    1878-1943

    Cote

    EDEP064/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1878-1943
  38. Résultat n°38

    Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des prestations.

    Date

    1879-1942

    Cote

    EDEP064/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des...
  39. Résultat n°39

    Mandats, enregistrement : registre.

    Date

    1927-1941

    Cote

    EDEP064/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mandats, enregistrement : registre.
  40. Résultat n°40

    Statistiques agricoles : questionnaires.

    Date

    1907-1941

    Cote

    EDEP064/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles : questionnaires.