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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etats de sections.
Cote
EDEP064/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections.
Résultat n°2

sections A-B
Cote
EDEP064/G12 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : état de classement.
  • sections A-B
Résultat n°3

folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par année, le centime-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions, la liste alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP064/G14 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par...
Résultat n°4

folios 493 à 992.
Cote
EDEP064/G15 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 493 à 992.
Résultat n°5

sections C-D
Cote
EDEP064/G13 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : état de classement.
  • sections C-D
Résultat n°6

Assistance aux tuberculeux : affiche.
Cote
EDEP064/Q6 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux tuberculeux : affiche.
Résultat n°7

Propriétés bâties : matrice.
Cote
EDEP064/G11 (Cote)
 Date
1911-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties.
  • Propriétés bâties : matrice.
Résultat n°8

Elections municipales
Cote
EDEP064/K8 (Cote)
 Date
1876-1965
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Elections municipales
Résultat n°9

Recensement militaire : tableaux.
Cote
EDEP064/H1 (Cote)
 Date
1817-1965
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement militaire : tableaux.
Résultat n°10

Conseil général
Cote
EDEP064/K7 (Cote)
 Date
1864-1964
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseil général
Résultat n°11

1947-1963
Cote
EDEP064/F7 (Cote)
 Date
1947-1963
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
  • 1947-1963
Résultat n°12

Vaccinations, recensement : listes.
Cote
EDEP064/I8 (Cote)
 Date
1905-1961
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations, recensement : listes.
Résultat n°13

Plébiscites et référendums
Cote
EDEP064/K2 (Cote)
 Date
1870-1961
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Plébiscites et référendums
Résultat n°14

Etrangers, enregistrement : fiches.
Cote
EDEP064/I5 (Cote)
 Date
1951-1959
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers, enregistrement : fiches.
Résultat n°15

Elections législatives
Cote
EDEP064/K3 (Cote)
 Date
1856-1958
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Elections législatives
Résultat n°16

Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages de guerre : états numériques, bordereaux de tickets.
Cote
EDEP064/H10 (Cote)
 Date
1939-1958
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages...
Résultat n°17

Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
Cote
EDEP064/G24 (Cote)
 Date
1892-1957
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Construction nouvelle, reconstruction, addition de...
Résultat n°18

Listes électorales.
Cote
EDEP064/K1 (Cote)
 Date
1837-1956
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales.
Résultat n°19

1920-1954
Cote
EDEP064/L3 (Cote)
 Date
1920-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1920-1954
Résultat n°20

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.
Cote
EDEP064/M1 (Cote)
 Date
1913-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, contrat

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
Résultat n°21

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
Cote
EDEP064/Q3 (Cote)
 Date
1867-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
Résultat n°22

Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.
Cote
EDEP064/I10 (Cote)
 Date
1902-1952
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
Résultat n°23

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D3 (Cote)
 Date
1927-1951
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°24

Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.
Cote
EDEP064/K11 (Cote)
 Date
1912-1951
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.
Résultat n°25

Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.
Cote
EDEP064/I3 (Cote)
 Date
1926-1950
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
Résultat n°26

Service de désinfection, déclaration de maladies : registre.
Cote
EDEP064/I9 (Cote)
 Date
1909-1949
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Service de désinfection, déclaration de maladies :...
Résultat n°27

Contributions directes : rôle, état.
Cote
EDEP064/G22 (Cote)
 Date
1815-1948
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contributions directes : rôle, état.
Résultat n°28

Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Cote
EDEP064/K9 (Cote)
 Date
1843-1947
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Résultat n°29

Courrier, enregistrement : cahier.
Cote
EDEP064/D4 (Cote)
 Date
1945-1947
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Courrier, enregistrement : cahier.
Résultat n°30

Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Cote
EDEP064/G25 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Résultat n°31

Conseil de la République
Cote
EDEP064/K5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseil de la République
Résultat n°32

Assistance médicale gratuite : registre.
Cote
EDEP064/Q5 (Cote)
 Date
1933-1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : registre.
Résultat n°33

Décès, enregistrement : registre.
Cote
EDEP064/H5 (Cote)
 Date
1892-1945
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Décès, enregistrement : registre.
Résultat n°34

1916-1945
Cote
EDEP064/F6 (Cote)
 Date
1916-1945
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
  • 1916-1945
Résultat n°35

Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.
Cote
EDEP064/F4 (Cote)
 Date
1906-1944
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement :...
Résultat n°36

Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
Cote
EDEP064/I1 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
Résultat n°37

1878-1943
Cote
EDEP064/G18 (Cote)
 Date
1878-1943
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
  • 1878-1943
Résultat n°38

Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des prestations.
Cote
EDEP064/O4 (Cote)
 Date
1879-1942
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des...
Résultat n°39

Mandats, enregistrement : registre.
Cote
EDEP064/L4 (Cote)
 Date
1927-1941
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Mandats, enregistrement : registre.
Résultat n°40

Statistiques agricoles : questionnaires.
Cote
EDEP064/F5 (Cote)
 Date
1907-1941
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistiques agricoles : questionnaires.