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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
Date
1849-1885
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°2
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
Date
1879-1920
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°3
Cote
EDEP064/K1 (Cote)
Date
1837-1956
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales.
Résultat n°4
Cote
EDEP064/G21 (Cote)
Date
1808
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°5
Cote
EDEP064/H3 (Cote)
Date
1926
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Allocations militaires : liste.
Résultat n°6
Cote
EDEP064/G25 (Cote)
Date
1946
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Résultat n°7
Cote
EDEP064/Q4 (Cote)
Date
1917-1920
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations aux familles des militaires : dossier.
Résultat n°8
Cote
EDEP064/L2 (Cote)
Date
1876-1919
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1876-1919
Résultat n°9
Cote
EDEP064/H4 (Cote)
Date
1929
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mobilisation : fascicule.
Résultat n°10
Cote
EDEP064/G1 (Cote)
Date
1791
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire : matrices.
Résultat n°11
Cote
EDEP064/I10 (Cote)
Date
1902-1952
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
Résultat n°12
Cote
EDEP064/I7 (Cote)
Date
1929
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance médicale des écoles : registre.
Résultat n°13
Cote
EDEP064/K6 (Cote)
Date
1864-1934
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseils d'arrondissement
Résultat n°14
Cote
EDEP064/A1 (Cote)
Date
1789-1791
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°15
Cote
EDEP064/K3 (Cote)
Date
1856-1958
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Elections législatives
Résultat n°16
Cote
EDEP064/A9 (Cote)
Date
1793-1794
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°17
Cote
EDEP064/E2 (Cote)
Date
1731-1770
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°18
Cote
EDEP064/H8 (Cote)
Date
1870
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.
Résultat n°19
Cote
EDEP064/H7 (Cote)
Date
1830-1871
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
Résultat n°20
Cote
EDEP064/R3 (Cote)
Date
1865-1873
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enseignement gratuit : liste des enfants admis.