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Résultats de la recherche

  • 1

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 2

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  • 3

    Listes électorales.

    Date

    1837-1956

    Cote

    EDEP064/K1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  • 4

    Paiement des gardes-champêtres : rôle.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP064/G21 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
  • 5

    Allocations militaires : liste.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP064/H3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série H : Affaires militaires.
    • Allocations militaires : liste.
  • 6

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  • 7

    Allocations aux familles des militaires : dossier.

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP064/Q4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : dossier.
  • 8

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  • 9

    Mobilisation : fascicule.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/H4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation : fascicule.
  • 10

    Cadastre révolutionnaire : matrices.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/G1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire : matrices.
  • 11

    Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

    Date

    1902-1952

    Cote

    EDEP064/I10 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
  • 12

    Surveillance médicale des écoles : registre.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/I7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles : registre.
  • 13

    Conseils d'arrondissement

    Date

    1864-1934

    Cote

    EDEP064/K6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseils d'arrondissement
  • 14

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  • 15

    Elections législatives

    Date

    1856-1958

    Cote

    EDEP064/K3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections législatives
  • 16

    Lois

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEP064/A9 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  • 17

    BMS

    Date

    1731-1770

    Cote

    EDEP064/E2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • BMS
  • 18

    Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP064/H8 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.
  • 19

    Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.

    Date

    1830-1871

    Cote

    EDEP064/H7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
  • 20

    Enseignement gratuit : liste des enfants admis.

    Date

    1865-1873

    Cote

    EDEP064/R3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enseignement gratuit : liste des enfants admis.