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198 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement des véhicules automobiles, tracteurs : liste nominative.

    Date

    1910-1938

    Cote

    EDEP054/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Recensement des véhicules automobiles, tracteurs :...
  2. Résultat n°2

    Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP054/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.
  3. Résultat n°3

    Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

    Date

    1867-1981

    Cote

    EDEP054/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.
  4. Résultat n°4

    Livre général de comptabilité

    Date

    1952-1953

    Cote

    EDEP054/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  5. Résultat n°5

    Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP054/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription...
  6. Résultat n°6

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  7. Résultat n°7

    Livre général de comptabilité

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP054/L12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  8. Résultat n°8

    Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices.

    Date

    1927-1979

    Cote

    EDEP054/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration...
  9. Résultat n°9

    Contributions : état des cotes irrecouvrables

    Date

    1847

    Cote

    EDEP054/G33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions : état des cotes irrecouvrables
  10. Résultat n°10

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ; registre, tableau.

    Date

    1901-1934

    Cote

    EDEP054/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ;...
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ;...
  11. Résultat n°11

    Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

    Cote

    EDEP054/O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.
  12. Résultat n°12

    La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan calque, état des lieux, correspondance diverse, arrêté préfectoral, délibérations, plans.

    Date

    1885-1953

    Cote

    EDEP054/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan...
  13. Résultat n°13

    Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

    Date

    1979-1981

    Cote

    EDEP054/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
  14. Résultat n°14

    Cartes nationales de priorité des mères de famille.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEP054/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Cartes nationales de priorité des mères de famille.
  15. Résultat n°15

    Bureau d'assistance : budgets et comptes.

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP054/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : budgets et comptes.
  16. Résultat n°16

    Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

    Date

    1872-1877

    Cote

    EDEP054/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
  17. Résultat n°17

    Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

    Date

    1975-1982

    Cote

    EDEP054/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police rurale.
    • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
  18. Résultat n°18

    Cartes d'alimentation : registre.

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEP054/H27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Cartes d'alimentation : registre.
  19. Résultat n°19

    Cantonnement des troupes : état des ressources.

    Date

    1878

    Cote

    EDEP054/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Cantonnement des troupes : état des ressources.
  20. Résultat n°20

    Recensement des voitures attelées : registre, tableau.

    Date

    1877-1921

    Cote

    EDEP054/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Recensement des voitures attelées : registre, tableau.
  21. Résultat n°21

    Viticulture, versement d'une contribution à la caisse de la C.V.G. du Centre et de l'Ouest : état nominatif, circulaire.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP054/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Viticulture
    • Viticulture, versement d'une contribution à la caisse...
  22. Résultat n°22

    Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.

    Date

    1871-1952

    Cote

    EDEP054/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance,...
  23. Résultat n°23

    Chemins vicinaux : rôles de prestations en nature

    Date

    1852-1920

    Cote

    EDEP054/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Chemins vicinaux : rôles de prestations en nature
  24. Résultat n°24

    Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

    Date

    1951-1983

    Cote

    EDEP054/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste...
  25. Résultat n°25

    Mandats communaux : registre.

    Date

    1947-1949

    Cote

    EDEP054/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Mandats communaux : registre.
  26. Résultat n°26

    Service vicinal : budget de ressources.

    Date

    1877-1902

    Cote

    EDEP054/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Service vicinal : budget de ressources.
  27. Résultat n°27

    Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP054/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...
  28. Résultat n°28

    Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Cote

    EDEP054/O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
  29. Résultat n°29

    Journaux officiels franco-allemands.

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEP054/H28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Journaux officiels franco-allemands.
  30. Résultat n°30

    Contributions directes, demandes de dégrèvement : registre.

    Date

    1929-1945

    Cote

    EDEP054/G35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes, demandes de dégrèvement : registre.
  31. Résultat n°31

    Carnet d'enregistrement des mandats.

    Date

    1900-1922

    Cote

    EDEP054/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Carnet d'enregistrement des mandats.
  32. Résultat n°32

    Centre de la propriété foncière : liste électorale.

    Date

    1966

    Cote

    EDEP054/K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Centre de la propriété foncière : liste électorale.
  33. Résultat n°33

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1877-1948), état des sommes dues aux médecins et pharmaciens (1900), état de liquidation des dépenses (1900-1925).

    Date

    1877-1948

    Cote

    EDEP054/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1877-1948),...
  34. Résultat n°34

    Contributions directes : registre d'inscription des déclarations (réclamations).

    Date

    1887-1928

    Cote

    EDEP054/G34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : registre d'inscription des...
  35. Résultat n°35

    Ravitaillement : circulaires

    Date

    1941-1943

    Cote

    EDEP054/H25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement : circulaires
  36. Résultat n°36

    Société de secours mutuels et syndicats agricoles.

    Date

    1897-1920

    Cote

    EDEP054/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Société de secours mutuels et syndicats agricoles.
  37. Résultat n°37

    Eglise, travaux divers : devis, pv de réception des travaux, plan (1844-1877); construction d'un campanile et d'un perron : plan calque, devis, correspondance, délibération, plan (1896-1899); réparation du clocheton : arrêté, correspondance, devis, plan (1944-1948); inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques : arrêtés préfectoraux, correspondance (1907-1946).

    Date

    1844-1848

    Cote

    EDEP054/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Eglise, travaux divers : devis, pv de réception des...
  38. Résultat n°38

    Mouvement de la population

    Date

    1857-1906

    Cote

    EDEP054/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population.
    • Mouvement de la population
  39. Résultat n°39

    Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

    Date

    1968-1988

    Cote

    EDEP054/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Installations classées implantées dans la commune :...
  40. Résultat n°40

    Livre général de comptabilité

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP054/L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité