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105 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

An 10-1891
Cote
EDEP049/F2 (Cote)
 Date- Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Recensement de la population : liste nominative
  • An 10-1891
Résultat n°2

1896-1936
Cote
EDEP049/F3 (Cote)
 Date- Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Recensement de la population : liste nominative
  • 1896-1936
Résultat n°3

Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation et cote mobilière).
Cote
EDEP049/G9 (Cote)
 Date- Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation...
Résultat n°4

Exploits d'huissiers : copie.
Cote
EDEP049/I5 (Cote)
 Date- Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Exploits d'huissiers : copie.
Résultat n°5

Actes administratifs, enregistrement : cahier.
Cote
EDEP049/D7 (Cote)
 Date
1872-1933
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes administratifs, enregistrement : cahier.
Résultat n°6

Rôles de prestations pour les chemins.
Cote
EDEP049/G13 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de prestations pour les chemins.
Résultat n°7

1881-1925
Cote
EDEP049/L3 (Cote)
 Date
1881-1925
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion
  • 1881-1925
Résultat n°8

Budget et comptes du bureau de bienfaisance.
Cote
EDEP049/Q1 (Cote)
 Date
1847-1925
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Budget et comptes du bureau de bienfaisance.
Résultat n°9

Prés communaux, vente, affermage : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
EDEP049/N1 (Cote)
 Date
1806-1921
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Prés communaux, vente, affermage : cahier des charges,...
Résultat n°10

Elections : liste électorale.
Cote
EDEP049/K1 (Cote)
 Date
1880-1914
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections : liste électorale.
Résultat n°11

Télégrammes officiels annonçant l'entrée en guerre et la situation du front (2 pièces).
Cote
EDEP049/H7 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, télégramme

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Télégrammes officiels annonçant l'entrée en guerre...
Résultat n°12

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP049/K3 (Cote)
 Date
1852-1914
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°13

Elections des membres du conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP049/K6 (Cote)
 Date
1852-1913
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections des membres du conseil d'arrondissement :...
Résultat n°14

Election au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP049/K5 (Cote)
 Date
1811-1913
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election au Conseil général : procès-verbal des opérations...
Résultat n°15

Chemin de grande communication, construction : plan d'alignement, procès-verbaux de récolement (classés par chemin)
Cote
EDEP049/O3 (Cote)
 Date
1881-1913
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication, construction : plan...
Résultat n°16

Cession de chemins : acte de vente.
Cote
EDEP049/O6 (Cote)
 Date
1861-1913
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Cession de chemins : acte de vente.
Résultat n°17

Election des membres du conseil municipal : procès-verbal d'élection.
Cote
EDEP049/K10 (Cote)
 Date
1839-1912
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election des membres du conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°18

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Cote
EDEP049/K11 (Cote)
 Date
1837-1912
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°19

Chemins vicinaux, construction, financement, recensement, contentieux : tableau des chemins, liste de souscription, plan parcellaire, jugement (1865) (classé par chemin)
Cote
EDEP049/O4 (Cote)
 Date
1824-1912
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, financement, recensement,...
Résultat n°20

Curage des cours d'eau, exécution des travaux : devis, cahier des charges, arrêté préfectoral.
Cote
EDEP049/O8 (Cote)
 Date
1856-1912
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage des cours d'eau, exécution des travaux : devis,...