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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP048/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice,...
  2. Résultat n°2

    Matrice de rôles

    Cote

    EDEP048/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice de rôles
  3. Résultat n°3

    1789-An III

    Date

    1789-An III

    Cote

    EDEP048/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations
    • 1789-An III
  4. Résultat n°4

    Evaluation des propriétés bâties et non bâties des communes du canton de Preuilly

    Cote

    EDEP048/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Evaluation des propriétés bâties et non bâties des...
  5. Résultat n°5

    Mandements de contribution foncière

    Date

    an IX-1812

    Cote

    EDEP048/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contributions foncières
    • Mandements de contribution foncière
  6. Résultat n°6

    Etat des mutations de rôles

    Date

    an XIII-an XIV

    Cote

    EDEP048/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat des mutations de rôles
  7. Résultat n°7

    1806-1836

    Date

    1806-1836

    Cote

    EDEP048/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations
    • 1806-1836
  8. Résultat n°8

    Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

    Date

    1807-1818

    Cote

    EDEP048/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
  9. Résultat n°9

    Comptes administratifs

    Date

    1807-1904

    Cote

    EDEP048/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  10. Résultat n°10

    Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des dons pour les travaux, devis, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux

    Date

    1807-1932

    Cote

    EDEP048/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des...
  11. Résultat n°11

    Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur (2 pièces)

    Date

    1808-1815

    Cote

    EDEP048/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur...
  12. Résultat n°12

    Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté municipal

    Date

    1808

    Cote

    EDEP048/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté...
  13. Résultat n°13

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1935

    Cote

    EDEP048/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  14. Résultat n°14

    Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation du traitement du desservant : rôle, extrait du registre des délibérations (voir également K8 : nomination et rétribution d'un sacristain, 1808)

    Date

    1812-1825

    Cote

    EDEP048/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation...
  15. Résultat n°15

    Recensement des classes

    Date

    1812-1970

    Cote

    EDEP048/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes
  16. Résultat n°16

    Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

    Date

    1813-1870

    Cote

    EDEP048/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
  17. Résultat n°17

    Rôles des taxes de prestation pour les chemins vicinaux

    Date

    1816-1912

    Cote

    EDEP048/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Rôles des taxes de prestation pour les chemins vicinaux
  18. Résultat n°18

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

    Date

    1818-1972

    Cote

    EDEP048/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contributions foncières
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  19. Résultat n°19

    Matrice de rôle de la contribution cadastrale et livre-journal des mutations

    Date

    1820-1821

    Cote

    EDEP048/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice de rôle de la contribution cadastrale et livre-journal...
  20. Résultat n°20

    Budget et comptes de la fabrique :

    Date

    1824-1897

    Cote

    EDEP048/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Budget et comptes de la fabrique :