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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP048/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice,...
  2. Résultat n°2

    Matrice de rôles

    Cote

    EDEP048/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice de rôles
  3. Résultat n°3

    1789-An III

    Date

    1789-An III

    Cote

    EDEP048/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations
    • 1789-An III
  4. Résultat n°4

    Evaluation des propriétés bâties et non bâties des communes du canton de Preuilly

    Cote

    EDEP048/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Evaluation des propriétés bâties et non bâties des...
  5. Résultat n°5

    Mandements de contribution foncière

    Date

    an IX-1812

    Cote

    EDEP048/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contributions foncières
    • Mandements de contribution foncière
  6. Résultat n°6

    Etat des mutations de rôles

    Date

    an XIII-an XIV

    Cote

    EDEP048/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat des mutations de rôles
  7. Résultat n°7

    1806-1836

    Date

    1806-1836

    Cote

    EDEP048/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations
    • 1806-1836
  8. Résultat n°8

    Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

    Date

    1807-1818

    Cote

    EDEP048/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
  9. Résultat n°9

    Comptes administratifs

    Date

    1807-1904

    Cote

    EDEP048/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  10. Résultat n°10

    Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des dons pour les travaux, devis, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux

    Date

    1807-1932

    Cote

    EDEP048/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des...
  11. Résultat n°11

    Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur (2 pièces)

    Date

    1808-1815

    Cote

    EDEP048/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur...
  12. Résultat n°12

    Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté municipal

    Date

    1808

    Cote

    EDEP048/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté...
  13. Résultat n°13

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1935

    Cote

    EDEP048/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  14. Résultat n°14

    Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation du traitement du desservant : rôle, extrait du registre des délibérations (voir également K8 : nomination et rétribution d'un sacristain, 1808)

    Date

    1812-1825

    Cote

    EDEP048/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation...
  15. Résultat n°15

    Recensement des classes

    Date

    1812-1970

    Cote

    EDEP048/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes
  16. Résultat n°16

    Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

    Date

    1813-1870

    Cote

    EDEP048/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
  17. Résultat n°17

    Rôles des taxes de prestation pour les chemins vicinaux

    Date

    1816-1912

    Cote

    EDEP048/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Rôles des taxes de prestation pour les chemins vicinaux
  18. Résultat n°18

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

    Date

    1818-1972

    Cote

    EDEP048/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contributions foncières
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  19. Résultat n°19

    Matrice de rôle de la contribution cadastrale et livre-journal des mutations

    Date

    1820-1821

    Cote

    EDEP048/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice de rôle de la contribution cadastrale et livre-journal...
  20. Résultat n°20

    Budget et comptes de la fabrique :

    Date

    1824-1897

    Cote

    EDEP048/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Budget et comptes de la fabrique :
  21. Résultat n°21

    1825-1830

    Date

    1825-1830

    Cote

    EDEP048/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1825-1830
  22. Résultat n°22

    Nomination des membres du conseil de fabrique : correspondance (2 pièces)

    Date

    1825

    Cote

    EDEP048/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Nomination des membres du conseil de fabrique : correspondance...
  23. Résultat n°23

    Budgets vicinaux, création et emploi des ressources : rapports, tableaux, correspondance. Voir également G11 : rôles des taxes de prestation sur les chemins vicinaux

    Date

    1828-1902

    Cote

    EDEP048/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Budgets vicinaux, création et emploi des ressources...
  24. Résultat n°24

    1831-1879

    Date

    1831-1879

    Cote

    EDEP048/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1831-1879
  25. Résultat n°25

    Listes électorales

    Date

    1831-1937

    Cote

    EDEP048/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  26. Résultat n°26

    Formation du jury : listes

    Date

    1831-1872

    Cote

    EDEP048/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes
  27. Résultat n°27

    Sinistres : statistiques (1901-1943), procès-verbaux des pertes matérielles dues à la grêle (1833)

    Date

    1833-1943

    Cote

    EDEP048/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : statistiques (1901-1943), procès-verbaux...
  28. Résultat n°28

    Ecole primaire, construction : procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahier des charges

    Date

    1833-1845

    Cote

    EDEP048/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole primaire, construction : procès-verbaux d'adjudication...
  29. Résultat n°29

    Instituteurs, nomination, rémunération : correspondance, procès-verbaux d'installation, extraits du registre des délibérations

    Date

    1834-1884

    Cote

    EDEP048/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire publique
    • Instituteurs, nomination, rémunération : correspondance,...
  30. Résultat n°30

    Déclarations de récoltes

    Date

    1834-1937

    Cote

    EDEP048/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Déclarations de récoltes
  31. Résultat n°31

    Listes nominatives, cahiers de dépouillement des professions

    Date

    1836-1891

    Cote

    EDEP048/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Recensement de la population
    • Listes nominatives, cahiers de dépouillement des professions
  32. Résultat n°32

    Chemin de grande communication n° 56, travaux : plan parcellaire, tableau général

    Date

    1836-1931

    Cote

    EDEP048/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Chemin de grande communication n° 56, travaux : plan...
  33. Résultat n°33

    Chemins vicinaux, travaux : devis, tableaux plans, procès-verbaux d'adjudication, liste de souscription

    Date

    1836-1931

    Cote

    EDEP048/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Chemins vicinaux, travaux : devis, tableaux plans,...
  34. Résultat n°34

    Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement : procès-verbaux

    Date

    1837-1936

    Cote

    EDEP048/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement...
  35. Résultat n°35

    Chemins ruraux, travaux : plans, rapport, procès-verbaux de reconnaissance, métré de terrains

    Date

    1841-1939

    Cote

    EDEP048/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Chemins ruraux, travaux : plans, rapport, procès-verbaux...
  36. Résultat n°36

    Inventaire des archives communales

    Date

    1842

    Cote

    EDEP048/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives communales
  37. Résultat n°37

    Emprunts communaux : rapport, extraits du registre des délibérations

    Date

    1844-1933

    Cote

    EDEP048/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux : rapport, extraits du registre...
  38. Résultat n°38

    Ordre d'arrestation concernant Charles Louis Napoléon Bonaparte : copie de télégramme

    Date

    1848

    Cote

    EDEP048/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Ordre d'arrestation concernant Charles Louis Napoléon...
  39. Résultat n°39

    Anciens serviteurs de l'Empire : tableau des états de service de 4 habitants de Chambon

    Date

    1850

    Cote

    EDEP048/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Anciens serviteurs de l'Empire : tableau des états...
  40. Résultat n°40

    Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement de chemins ruraux et vicinaux : correspondance

    Date

    1850-1927

    Cote

    EDEP048/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement...