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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Asile privé de Chambon, propriété du comte de Tristan : plan

Date

1882

Cote

EDEP048/S1 (Cote)

Résultat n°2

Monuments historiques, interdiction d'affichage sur l'église : correspondance (1 pièce)

Date

1912

Cote

EDEP048/R5 (Cote)

Résultat n°3

Instruction primaire privée, autorisation : correspondance (2 pièces)

Date

1879-1902

Cote

EDEP048/R4 (Cote)

Résultat n°4

Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition : listes, correspondance

Date

1856-1936

Cote

EDEP048/R3 (Cote)

Résultat n°5

Instituteurs, nomination, rémunération : correspondance, procès-verbaux d'installation, extraits du registre des délibérations

Date

1834-1884

Cote

EDEP048/R2 (Cote)

Résultat n°6

Liste des enfants

Date

1867-1889

Cote

EDEP048/R1 (Cote)

Résultat n°7

Assistance à la famille : liste nominative (1 pièce)

Date

1940

Cote

EDEP048/Q6 (Cote)

Résultat n°8

Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices et ayant-droits

Date

1889-1921

Cote

EDEP048/Q5 (Cote)

Résultat n°9

Retraites ouvrières et paysannes : listes des assurés

Date

1911-1917

Cote

EDEP048/Q4 (Cote)

Résultat n°10

Legs Dauphin : état des rentes (1 pièce)

Date

1897

Cote

EDEP048/Q3 (Cote)

Résultat n°11

Budgets et comptes

Date

1871-1942

Cote

EDEP048/Q2 (Cote)

Résultat n°12

Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

Date

1904-1929

Cote

EDEP048/Q1 (Cote)

Résultat n°13

Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation du traitement du desservant : rôle, extrait du registre des délibérations (voir également K8 : nomination et rétribution d'un sacristain, 1808)

Date

1812-1825

Cote

EDEP048/P3 (Cote)

Résultat n°14

Nomination des membres du conseil de fabrique : correspondance (2 pièces)

Date

1825

Cote

EDEP048/P2 (Cote)

Résultat n°15

Budget et comptes de la fabrique :

Date

1824-1897

Cote

EDEP048/P1 (Cote)

Résultat n°16

Chemin de fer, occupation de terrains, travaux : arrêté ministériel, correspondance (2 pièces)

Date

1878-1881

Cote

EDEP048/O9 (Cote)

Résultat n°17

Budgets vicinaux, création et emploi des ressources : rapports, tableaux, correspondance. Voir également G11 : rôles des taxes de prestation sur les chemins vicinaux

Date

1828-1902

Cote

EDEP048/O8 (Cote)

Résultat n°18

Chemin d'accès à la gare de Chaumussay, projet de construction : rapports, plans, correspondance

Date

1886

Cote

EDEP048/O7 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux, travaux : plans, rapport, procès-verbaux de reconnaissance, métré de terrains

Date

1841-1939

Cote

EDEP048/O6 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, travaux : devis, tableaux plans, procès-verbaux d'adjudication, liste de souscription

Date

1836-1931

Cote

EDEP048/O5 (Cote)