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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

Date

1789-1799

Cote

EDEP048/G1 (Cote)

Résultat n°2

Matrice de rôles

Date

-

Cote

EDEP048/G3 (Cote)

Résultat n°3

1789-An III

Date

1789-An III

Cote

EDEP048/D1 (Cote)

Résultat n°4

Evaluation des propriétés bâties et non bâties des communes du canton de Preuilly

Date

-

Cote

EDEP048/G9 (Cote)

Résultat n°5

Mandements de contribution foncière

Date

an IX-1812

Cote

EDEP048/G10 (Cote)

Résultat n°6

Etat des mutations de rôles

Date

an XIII-an XIV

Cote

EDEP048/G4 (Cote)

Résultat n°7

1806-1836

Date

1806-1836

Cote

EDEP048/D2 (Cote)

Résultat n°8

Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

Date

1807-1818

Cote

EDEP048/G2 (Cote)

Résultat n°9

Comptes administratifs

Date

1807-1904

Cote

EDEP048/L4 (Cote)

Résultat n°10

Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des dons pour les travaux, devis, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux

Date

1807-1932

Cote

EDEP048/M2 (Cote)

Résultat n°11

Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur (2 pièces)

Date

1808-1815

Cote

EDEP048/I4 (Cote)

Résultat n°12

Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté municipal

Date

1808

Cote

EDEP048/K8 (Cote)

Résultat n°13

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1935

Cote

EDEP048/K5 (Cote)

Résultat n°14

Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation du traitement du desservant : rôle, extrait du registre des délibérations (voir également K8 : nomination et rétribution d'un sacristain, 1808)

Date

1812-1825

Cote

EDEP048/P3 (Cote)

Résultat n°15

Recensement des classes

Date

1812-1970

Cote

EDEP048/H1 (Cote)

Résultat n°16

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

Date

1813-1870

Cote

EDEP048/H5 (Cote)

Résultat n°17

Rôles des taxes de prestation pour les chemins vicinaux

Date

1816-1912

Cote

EDEP048/G12 (Cote)

Résultat n°18

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

Date

1818-1972

Cote

EDEP048/G11 (Cote)

Résultat n°19

Matrice de rôle de la contribution cadastrale et livre-journal des mutations

Date

1820-1821

Cote

EDEP048/G5 (Cote)

Résultat n°20

Budget et comptes de la fabrique :

Date

1824-1897

Cote

EDEP048/P1 (Cote)