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63 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Maison du prisonnier : plan (1 pièce).

Date

sans date

Cote

EDEP066/M1 (Cote)

Résultat n°2

Etats des sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP066/G7 (Cote)

Résultat n°3

Coopérative de distillation, délibérations : registre.

Date

1924-1987

Cote

EDEP066/F3 (Cote)

Résultat n°4

1945-1981

Date

1945-1981

Cote

EDEP066/H2 (Cote)

Résultat n°5

Vente d'arbres : cahiers des charges, adjudications, correspondance.

Date

1858-1957

Cote

EDEP066/N1 (Cote)

Résultat n°6

Chambre de commerce, organisation des élections : listes des électeurs, procès-verbaux, correspondance.

Date

1886-1946

Cote

EDEP066/K5 (Cote)

Résultat n°7

Actes de concession de cimetière.

Date

1876-1946

Cote

EDEP066/N2 (Cote)

Résultat n°8

Chambre des métiers : listes électorales.

Date

1931-1945

Cote

EDEP066/K6 (Cote)

Résultat n°9

Bureau de poste, location : état des lieux, plan, correspondance.

Date

1913-1945

Cote

EDEP066/M2 (Cote)

Résultat n°10

Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions, états nominatifs, visas d'enregistrement, registre d'immatriculation des étrangers exerçant une profession, correspondance.

Date

1855-1941

Cote

EDEP066/I5 (Cote)

Résultat n°11

Syndicat intercommunal d'électricité de la région de l'Indrois, projet de distribution sur la commune : plans, devis, correspondance.

Date

1927-1939

Cote

EDEP066/O5 (Cote)

Résultat n°12

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1831-1939

Cote

EDEP066/K4 (Cote)

Résultat n°13

Police, condamnations et réhabilitations.

Date

1881-1939

Cote

EDEP066/I3 (Cote)

Résultat n°14

Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.

Date

1806-1939

Cote

EDEP066/Q3 (Cote)

Résultat n°15

Listes électorales.

Date

1849-1939

Cote

EDEP066/K1 (Cote)

Résultat n°16

Extraits des délibérations.

Date

1881-1939

Cote

EDEP066/Q1 (Cote)

Résultat n°17

1914-1939

Date

1914-1939

Cote

EDEP066/L3 (Cote)

Résultat n°18

Grand livre.

Date

1938-1939

Cote

EDEP066/L4 (Cote)

Résultat n°19

Chemins vicinaux ordinaires et ruraux, classement, travaux : tableaux, devis, plans, correspondance ; service vicinal : budgets.

Date

1844-1938

Cote

EDEP066/O2 (Cote)

Résultat n°20

Hygiène publique : réglementation, correspondance.

Date

1908-1937

Cote

EDEP066/I6 (Cote)