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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

23 octobre 1933-27 avril 1949
Cote
EDEP063/1D1 (Cote)
 Date
1933-1949
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document de séance, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 23 octobre 1933-27 avril 1949
Résultat n°2

Quatrième commission : registre (1959-1964).
Cote
EDEP063/1D10 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Quatrième commission : registre (1959-1964).
Résultat n°3

Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
Cote
EDEP063/1D11 (Cote)
 Date
1983-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
Résultat n°4

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).
Cote
EDEP063/1D12 (Cote)
 Date
1948-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
Résultat n°5

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D13 (Cote)
 Date
1789-1791
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°6

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D14 (Cote)
 Date
1791-1794
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°7

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D15 (Cote)
 Date
1794-1809
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°8

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D16 (Cote)
 Date
1809-1831
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°9

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D17 (Cote)
 Date
1831-1840
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°10

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D18 (Cote)
 Date
1840-1844
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°11

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D19 (Cote)
 Date
1844-1857
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°12

4 septembre 1934-11 octobre 1937
Cote
EDEP063/1D2 (Cote)
 Date
1934-1937
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document de séance, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 4 septembre 1934-11 octobre 1937
Résultat n°13

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D20 (Cote)
 Date
1857-1866
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°14

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D21 (Cote)
 Date
1866-1872
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°15

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D22 (Cote)
 Date
1872-1877
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°16

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D23 (Cote)
 Date
1877-1882
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°17

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D24 (Cote)
 Date
1882-1889
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°18

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D25 (Cote)
 Date
1889-1896
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°19

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D26 (Cote)
 Date
1896-1903
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°20

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D27 (Cote)
 Date
1903-1911
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°21

Conseil municipal : registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D28 (Cote)
 Date
1911-1921
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°22

30 août 1949-2 octobre 1964
Cote
EDEP063/1D3 (Cote)
 Date
1949-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document de séance, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 30 août 1949-2 octobre 1964
Résultat n°23

20 mars 1965-7 juin 1982
Cote
EDEP063/1D4 (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document de séance, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 20 mars 1965-7 juin 1982
Résultat n°24

Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D5 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
Résultat n°25

Conseil municipal : adresses, pétitions, correspondance.
Cote
EDEP063/1D6 (Cote)
 Date
1839-1901
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : adresses, pétitions, correspondance.
Résultat n°26

1952-1979
Cote
EDEP063/1D7 (Cote)
 Date
1952-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • 1952-1979
Résultat n°27

Première commission : registre (1959-1965).
Cote
EDEP063/1D8 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Première commission : registre (1959-1965).
Résultat n°28

Deuxième commission : registre (1959-1965).
Cote
EDEP063/1D9 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Deuxième commission : registre (1959-1965).
Résultat n°29

1836-1866
Cote
EDEP063/1F1 (Cote)
 Date
1836-1866
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population
  • Population, recensements généraux : listes nominatives.
  • 1836-1866
Résultat n°30

1861-1876
Cote
EDEP063/1F2 (Cote)
 Date
1861-1876
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population
  • Population, recensements généraux : listes nominatives.
  • 1861-1876
Résultat n°31

1901-1936
Cote
EDEP063/1F3 (Cote)
 Date
1901-1936
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population
  • Population, recensements généraux : listes nominatives.
  • 1901-1936
Résultat n°32

Population, recensement : instructions, recrutement des agents de recensement, bordereaux de district.
Cote
EDEP063/1F4 (Cote)
 Date
1982
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population
  • Population, recensement : instructions, recrutement...
Résultat n°33

Cote vacante
Cote
EDEP063/1G1 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Cote vacante
Résultat n°34

Contribution foncière : matrice.
Cote
EDEP063/1G2 (Cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Contribution foncière : matrice.
Résultat n°35

Liste des 30 plus imposés de la commune (1 pièce).
Cote
EDEP063/1G3 (Cote)
 Date
1860
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Liste des 30 plus imposés de la commune (1 pièce).
Résultat n°36

Contribution nationale et impôt cédulaire : états des retenues.
Cote
EDEP063/1G4 (Cote)
 Date
1939-1947
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Contribution nationale et impôt cédulaire : états des...
Résultat n°37

Police locale, notification et remise de pièces et actes administratifs : cahier.
Cote
EDEP063/1I1 (Cote)
 Date
1879-1890
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Police locale, notification et remise de pièces et...
Résultat n°38

Fête publique, établissement : pétitions.
Cote
EDEP063/1I2 (Cote)
 Date
1887
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Fête publique, établissement : pétitions.
Résultat n°39

Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.
Cote
EDEP063/1I3 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, liste nominative, programme, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Concours musical, organisation : règlement, liste nominative...
Résultat n°40

Fête-concours de l'association des sociétés de gymnastique du Centre : programme officiel.
Cote
EDEP063/1I4 (Cote)
 Date
1912
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
programme

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Fête-concours de l'association des sociétés de gymnastique...