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341 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    23 octobre 1933-27 avril 1949

    Date

    1933-1949

    Cote

    EDEP063/1D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 23 octobre 1933-27 avril 1949
  2. Résultat n°2

    Quatrième commission : registre (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    EDEP063/1D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Quatrième commission : registre (1959-1964).
  3. Résultat n°3

    Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    EDEP063/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
  4. Résultat n°4

    Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

    Date

    1948-1964

    Cote

    EDEP063/1D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP063/1D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEP063/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1794-1809

    Cote

    EDEP063/1D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1809-1831

    Cote

    EDEP063/1D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP063/1D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1840-1844

    Cote

    EDEP063/1D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1844-1857

    Cote

    EDEP063/1D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  12. Résultat n°12

    4 septembre 1934-11 octobre 1937

    Date

    1934-1937

    Cote

    EDEP063/1D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 4 septembre 1934-11 octobre 1937
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1857-1866

    Cote

    EDEP063/1D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1866-1872

    Cote

    EDEP063/1D21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1872-1877

    Cote

    EDEP063/1D22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1877-1882

    Cote

    EDEP063/1D23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1882-1889

    Cote

    EDEP063/1D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  18. Résultat n°18

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1889-1896

    Cote

    EDEP063/1D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1896-1903

    Cote

    EDEP063/1D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  20. Résultat n°20

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1903-1911

    Cote

    EDEP063/1D27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  21. Résultat n°21

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1911-1921

    Cote

    EDEP063/1D28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  22. Résultat n°22

    30 août 1949-2 octobre 1964

    Date

    1949-1964

    Cote

    EDEP063/1D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 30 août 1949-2 octobre 1964
  23. Résultat n°23

    20 mars 1965-7 juin 1982

    Date

    1965-1982

    Cote

    EDEP063/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 20 mars 1965-7 juin 1982
  24. Résultat n°24

    Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
  25. Résultat n°25

    Conseil municipal : adresses, pétitions, correspondance.

    Date

    1839-1901

    Cote

    EDEP063/1D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : adresses, pétitions, correspondance.
  26. Résultat n°26

    1952-1979

    Date

    1952-1979

    Cote

    EDEP063/1D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • 1952-1979
  27. Résultat n°27

    Première commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Première commission : registre (1959-1965).
  28. Résultat n°28

    Deuxième commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Deuxième commission : registre (1959-1965).
  29. Résultat n°29

    1836-1866

    Date

    1836-1866

    Cote

    EDEP063/1F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensements généraux : listes nominatives.
    • 1836-1866
  30. Résultat n°30

    1861-1876

    Date

    1861-1876

    Cote

    EDEP063/1F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensements généraux : listes nominatives.
    • 1861-1876
  31. Résultat n°31

    1901-1936

    Date

    1901-1936

    Cote

    EDEP063/1F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensements généraux : listes nominatives.
    • 1901-1936
  32. Résultat n°32

    Population, recensement : instructions, recrutement des agents de recensement, bordereaux de district.

    Date

    1982

    Cote

    EDEP063/1F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensement : instructions, recrutement...
  33. Résultat n°33

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Cote vacante
  34. Résultat n°34

    Contribution foncière : matrice.

    Date

    an V-an VI

    Cote

    EDEP063/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Contribution foncière : matrice.
  35. Résultat n°35

    Liste des 30 plus imposés de la commune (1 pièce).

    Date

    1860

    Cote

    EDEP063/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Liste des 30 plus imposés de la commune (1 pièce).
  36. Résultat n°36

    Contribution nationale et impôt cédulaire : états des retenues.

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEP063/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Contribution nationale et impôt cédulaire : états des...
  37. Résultat n°37

    Police locale, notification et remise de pièces et actes administratifs : cahier.

    Date

    1879-1890

    Cote

    EDEP063/1I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Police locale, notification et remise de pièces et...
  38. Résultat n°38

    Fête publique, établissement : pétitions.

    Date

    1887

    Cote

    EDEP063/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête publique, établissement : pétitions.
  39. Résultat n°39

    Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.

    Date

    1908-1909

    Cote

    EDEP063/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Concours musical, organisation : règlement, liste nominative...
  40. Résultat n°40

    Fête-concours de l'association des sociétés de gymnastique du Centre : programme officiel.

    Date

    1912

    Cote

    EDEP063/1I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête-concours de l'association des sociétés de gymnastique...