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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP063/1D1 (Cote)
Date
1933-1949
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
document de séance, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 23 octobre 1933-27 avril 1949
Résultat n°2
Cote
EDEP063/1D10 (Cote)
Date
1959-1964
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de réunion, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Quatrième commission : registre (1959-1964).
Résultat n°3
Cote
EDEP063/1D11 (Cote)
Date
1983-1988
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
Résultat n°4
Cote
EDEP063/1D12 (Cote)
Date
1948-1964
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
Résultat n°5
Cote
EDEP063/1D13 (Cote)
Date
1789-1791
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°6
Cote
EDEP063/1D14 (Cote)
Date
1791-1794
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°7
Cote
EDEP063/1D15 (Cote)
Date
1794-1809
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°8
Cote
EDEP063/1D16 (Cote)
Date
1809-1831
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°9
Cote
EDEP063/1D17 (Cote)
Date
1831-1840
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°10
Cote
EDEP063/1D18 (Cote)
Date
1840-1844
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°11
Cote
EDEP063/1D19 (Cote)
Date
1844-1857
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°12
Cote
EDEP063/1D2 (Cote)
Date
1934-1937
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
document de séance, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 4 septembre 1934-11 octobre 1937
Résultat n°13
Cote
EDEP063/1D20 (Cote)
Date
1857-1866
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°14
Cote
EDEP063/1D21 (Cote)
Date
1866-1872
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°15
Cote
EDEP063/1D22 (Cote)
Date
1872-1877
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°16
Cote
EDEP063/1D23 (Cote)
Date
1877-1882
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°17
Cote
EDEP063/1D24 (Cote)
Date
1882-1889
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°18
Cote
EDEP063/1D25 (Cote)
Date
1889-1896
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°19
Cote
EDEP063/1D26 (Cote)
Date
1896-1903
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.
Résultat n°20
Cote
EDEP063/1D27 (Cote)
Date
1903-1911
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registre de délibérations.