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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

Date

1988

Cote

EDEP063/3R9 (Cote)

Résultat n°2

Santé publique : pétition (1 pièce).

Date

-

Cote

EDEP063/5I3 (Cote)

Résultat n°3

Deuxième commission : registre (1959-1965).

Date

1959-1965

Cote

EDEP063/1D9 (Cote)

Résultat n°4

Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).

Date

1945-1965

Cote

EDEP063/3F11 (Cote)

Résultat n°5

Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).

Date

1933-1935

Cote

EDEP063/3F12 (Cote)

Résultat n°6

Table décennale.

Date

1792-an X

Cote

EDEP063/E64 (Cote)

Résultat n°7

Permis de chasse, enregistrement : cahiers.

Date

1958-1961

Cote

EDEP063/1I9 (Cote)

Résultat n°8

Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).

Date

1850-1930

Cote

EDEP063/5Q2 (Cote)

Résultat n°9

Guerre 1914-1918 : télégrammes.

Date

1914-1918

Cote

EDEP063/4H4 (Cote)

Résultat n°10

Céréales et oléagineux, réquisition : instructions, tableaux, liste nominatives, correspondance.

Date

1941-1946

Cote

EDEP063/6F6 (Cote)

Résultat n°11

Syndicats professionnels, établissement : statuts, correspondance, listes des membres, registre de déclarations

Date

1852-1950

Cote

EDEP063/7F1 (Cote)

Résultat n°12

Approvisionnement en blé, attroupement et pillage d'une charrette de blé par des ouvriers : arrêté du directoire du district de Château-Renault (23 août 1791). Enlèvement et pillage au marché du 24 novembre 1846 : liste nominative.

Date

1791-1846

Cote

EDEP063/2I1 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O18 (Cote)

Résultat n°14

Fourniture de pain au bureau de bienfaisance : correspondance.

Date

1901-1903

Cote

EDEP063/1Q1 (Cote)

Résultat n°15

Commission cantonale de statistiques : instructions, statistique décennale (1882), statistique quinquennale (1852), statistique annuelle (1853-1892), tableaux communaux, questionnaires (1820-1828), correspondance.

Date

1820-1892

Cote

EDEP063/3F9 (Cote)

Résultat n°16

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1694

Cote

EDEP063/E29 (Cote)

Résultat n°17

Aménagement : devis estimatif et descriptif, projets, plans

Date

1976-1978

Cote

EDEP063/1M6 (Cote)

Résultat n°18

Construction : devis descriptif et estimatif, acte d'engagement de l'architecte, cahier des clauses administratives particulières, étude sur les fondations, plans (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

EDEP063/1M7 (Cote)

Résultat n°19

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1763-1773

Cote

EDEP063/E42 (Cote)

Résultat n°20

30 décembre 1881-15 février 1938

Date

1881-1938

Cote

EDEP063/2D5 (Cote)

Résultat n°21

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1701-1706

Cote

EDEP063/E36 (Cote)

Résultat n°22

Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement et d'amélioration : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, rapports, état des dépenses, certificats déacompte, décompte des travaux, plans, affiches.

Date

1865-1893

Cote

EDEP063/4M2 (Cote)

Résultat n°23

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

Date

1780-1898

Cote

EDEP063/3Q1 (Cote)

Résultat n°24

1965

Date

1965

Cote

EDEP063/1L7 (Cote)

Résultat n°25

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

Résultat n°26

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1670-1672

Cote

EDEP063/E15 (Cote)

Résultat n°27

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

Date

1910-1986

Cote

EDEP063/2K2 (Cote)

Résultat n°28

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1725-1736

Cote

EDEP063/E39 (Cote)

Résultat n°29

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1817

Cote

EDEP063/E51 (Cote)

Résultat n°30

Déportés, enquête : listes nominatives.

Date

1952-1972

Cote

EDEP063/4H12 (Cote)

Résultat n°31

Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.

Date

1908-1909

Cote

EDEP063/1I3 (Cote)

Résultat n°32

Budget supplémentaire (1985), compte administratif (1984).

Date

1984-1985

Cote

EDEP063/1L1 (Cote)

Résultat n°33

Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

Date

1888-1964

Cote

EDEP063/3F3 (Cote)

Résultat n°34

Comptabilité : tableau comparatif des budgets communaux (1 pièce).

Date

1944-1959

Cote

EDEP063/1L5 (Cote)

Résultat n°35

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O19 (Cote)

Résultat n°36

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1682-1684

Cote

EDEP063/E19 (Cote)

Résultat n°37

Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

Date

1900-1901

Cote

EDEP063/1R2 (Cote)

Résultat n°38

Tanneries régionales de Château-Renault : plan.

Date

-

Cote

EDEP063/S3 (Cote)

Résultat n°39

Fête fédérale musicale : programme officiel, affiche.

Date

1937

Cote

EDEP063/1I5 (Cote)

Résultat n°40

Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.

Date

1845-1968

Cote

EDEP063/5I1 (Cote)

Résultat n°41

Décès.

Date

1843-1852

Cote

EDEP063/E60 (Cote)

Résultat n°42

Station d'étalons, création : correspondance.

Date

1859-1892

Cote

EDEP063/3F8 (Cote)

Résultat n°43

Tannerie, établissement d'un caniveau : lettre de l'agent voyer cantonal.

Date

1923

Cote

EDEP063/3O2 (Cote)

Résultat n°44

Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel, bicyclettes et céréales : instructions, ordres de réquisition, tableaux, listes nominatives, correspondance (1940-1944). Recensement de véhicules motorisés : listes nominatives (1941).

Date

1940-1944

Cote

EDEP063/4H18 (Cote)

Résultat n°45

Guerre 1914-1918, mobilisation : actes, circulaires, instructions, affiches, correspondance.

Date

1914-1918

Cote

EDEP063/4H3 (Cote)

Résultat n°46

Naissances, mariages, décès.

Date

an XII-1807

Cote

EDEP063/E49 (Cote)

Résultat n°47

Calamités agricoles : correspondance.

Date

1853-1968

Cote

EDEP063/3F13 (Cote)

Résultat n°48

1915

Date

1915

Cote

EDEP063/3Q8 (Cote)

Résultat n°49

Conseil municipal : registre de délibérations.

Date

1809-1831

Cote

EDEP063/1D16 (Cote)

Résultat n°50

Registres des cultures, questionnaires, bulletins récapitulatifs, état des animaux à ferrer.

Date

1900-1944

Cote

EDEP063/3F10 (Cote)

Résultat n°51

Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.

Date

1979

Cote

EDEP063/5F1 (Cote)

Résultat n°52

17 août 1846-19 décembre 1851

Date

1846-1851

Cote

EDEP063/2D3 (Cote)

Résultat n°53

19 novembre 1838-17 août 1846

Date

1838-1846

Cote

EDEP063/2D2 (Cote)

Résultat n°54

Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

Date

1883-1968

Cote

EDEP063/5I2 (Cote)

Résultat n°55

Restriction à la consommation, délivrance de cartes à sucre : listes nominatives, correspondance.

Date

1917-1919

Cote

EDEP063/6F2 (Cote)

Résultat n°56

Voirie urbaine, fourniture de matériaux pour l'entretien des rues et places : devis estimatifs, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, procès-verbaux de réception définitive.

Date

1849-1917

Cote

EDEP063/1O6 (Cote)

Résultat n°57

Distribution d'eau, demande de concession : police d'abonnement, projet de prolongation de canalisation (1901). Bassin réservoir de la Haute ville, restauration d'un mur : devis, actes d'engagement (1900).

Date

1900-1901

Cote

EDEP063/3N1 (Cote)

Résultat n°58

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

Date

1948-1964

Cote

EDEP063/1D12 (Cote)

Résultat n°59

Baptêmes.

Date

1656-1668

Cote

EDEP063/E12 (Cote)

Résultat n°60

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1714-1725

Cote

EDEP063/E38 (Cote)

Résultat n°61

Secours aux soldats blessés, dons et logement par la population civile : listes, correspondance.

Date

1870

Cote

EDEP063/1Q3 (Cote)

Résultat n°62

Chemin de grande communication, entretien : états des contingents, devis estimatifs, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1833-1876

Cote

EDEP063/1O16 (Cote)

Résultat n°63

Ravitaillement civil, approvisionnement en sucre : listes nominatives (sans date). Enquêtes sur les prix des produits alimentaires (1936-1938).

Date

1936-1938

Cote

EDEP063/4F9 (Cote)

Résultat n°64

Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.

Date

1853-1884

Cote

EDEP063/7F5 (Cote)

Résultat n°65

Dénomination des rues, changement : arrêtés préfectoraux, pétitions.

Date

1882-1929

Cote

EDEP063/1O3 (Cote)

Résultat n°66

Conseil municipal : registre de délibérations.

Date

1857-1866

Cote

EDEP063/1D20 (Cote)

Résultat n°67

Conseil municipal : adresses, pétitions, correspondance.

Date

1839-1901

Cote

EDEP063/1D6 (Cote)

Résultat n°68

Construction : devis descriptifs, actes d'engagement des entrepreneurs, appel d'offre (1984).

Date

1984

Cote

EDEP063/1M8 (Cote)

Résultat n°69

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1690-1691

Cote

EDEP063/E25 (Cote)

Résultat n°70

Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés, correspondance, listes des candidats.

Date

1852-1952

Cote

EDEP063/2K1 (Cote)

Résultat n°71

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1668-1680

Cote

EDEP063/E14 (Cote)

Résultat n°72

Dommages de guerre, reconstruction et indemnisation : décisions de dommages de guerre, arrêtés préfectoraux, permis de construire, plan de priorité.

Date

1946-1958

Cote

EDEP063/4H17 (Cote)

Résultat n°73

Baptêmes.

Date

1575-1589

Cote

EDEP063/E3 (Cote)

Résultat n°74

Militaires mobilisés, recensement : listes nominatives.

Date

1939-1945

Cote

EDEP063/4H9 (Cote)

Résultat n°75

Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

Date

1946

Cote

EDEP063/4H10 (Cote)

Résultat n°76

Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs, acte d'engagements, déclarations, mémoires de travaux, plans.

Date

1982-1983

Cote

EDEP063/7F12 (Cote)

Résultat n°77

Conseil municipal : registre de délibérations.

Date

1791-1794

Cote

EDEP063/1D14 (Cote)

Résultat n°78

Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la piscine : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, plans.

Date

1969-1970

Cote

EDEP063/1O12 (Cote)

Résultat n°79

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1690- 1690

Cote

EDEP063/E24 (Cote)

Résultat n°80

Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral, délibération du Conseil municipal.

Date

1867-1947

Cote

EDEP063/1O15 (Cote)