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341 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    23 octobre 1933-27 avril 1949

    Date

    1933-1949

    Cote

    EDEP063/1D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 23 octobre 1933-27 avril 1949
  2. Résultat n°2

    Quatrième commission : registre (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    EDEP063/1D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Quatrième commission : registre (1959-1964).
  3. Résultat n°3

    Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    EDEP063/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
  4. Résultat n°4

    Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

    Date

    1948-1964

    Cote

    EDEP063/1D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP063/1D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEP063/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1794-1809

    Cote

    EDEP063/1D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1809-1831

    Cote

    EDEP063/1D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP063/1D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1840-1844

    Cote

    EDEP063/1D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1844-1857

    Cote

    EDEP063/1D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  12. Résultat n°12

    4 septembre 1934-11 octobre 1937

    Date

    1934-1937

    Cote

    EDEP063/1D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 4 septembre 1934-11 octobre 1937
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1857-1866

    Cote

    EDEP063/1D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1866-1872

    Cote

    EDEP063/1D21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1872-1877

    Cote

    EDEP063/1D22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1877-1882

    Cote

    EDEP063/1D23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1882-1889

    Cote

    EDEP063/1D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  18. Résultat n°18

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1889-1896

    Cote

    EDEP063/1D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1896-1903

    Cote

    EDEP063/1D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  20. Résultat n°20

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1903-1911

    Cote

    EDEP063/1D27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.