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366 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1345W1

    Date

    1953-1986

    Cote

    1345W1 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
    • 1953-1986
    • 1345W1

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1345W2

    Date

    1953-1986

    Cote

    1345W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
    • 1953-1986
    • 1345W2

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1972-1990.

    Date

    1972-1990

    Cote

    1345W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil de discipline
    • 1972-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1971.

    Date

    1971

    Cote

    1345W4 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 1971.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    1345W5 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 1977.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    1345W6 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 1983.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1963-1986.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1345W7 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1963-1986.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1345W8 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Organisation
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1345W9 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1345W10 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Aide au recrutement
    • 1988.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1345W11 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1345W12 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1991-1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1345W13 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1345W14 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Caisse de retraite des agents des collectivités locales
    • 1989.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W15 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Amboise, lettres Cl à M.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W16 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Amboise, lettres Cl à M.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Amboise, lettres N à V.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W17 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Amboise, lettres N à V.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Communes d'Anché à Avoine.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W18 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes d'Anché à Avoine.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W19 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Communes de Beaumont-Village à le Boulay.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W20 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Beaumont-Village à le Boulay.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Communes de Bourgueil à Chambon.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W21 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Bourgueil à Chambon.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Communes de Chambourg à Channay-sur-Lathan.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W22 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Chambourg à Channay-sur-Lathan.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Communes de la Chapelle-aux-Naux à Châteaurenault.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W23 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de la Chapelle-aux-Naux à Châteaurenault.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Communes de Chaumussay à Chezelles.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W24 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Chaumussay à Chezelles.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Commune de Chinon.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W25 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Commune de Chinon.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Communes de Chisseaux à Civray-de-Touraine.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W26 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Chisseaux à Civray-de-Touraine.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W27 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Communes de les Essards à Fondettes.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W28 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de les Essards à Fondettes.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Communes de Genillé à les Hermites.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W29 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Genillé à les Hermites.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W30 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Lettres A et B.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W31 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Joué-lès-Tours
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Lettres C à F.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W32 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Joué-lès-Tours
    • Lettres C à F.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Lettres G à L.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W33 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Joué-lès-Tours
    • Lettres G à L.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Lettres M à P.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W34 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Joué-lès-Tours
    • Lettres M à P.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Lettres R à W.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W35 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Joué-lès-Tours
    • Lettres R à W.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Communes de Langeais à Limeray.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W36 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Langeais à Limeray.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Commune de Loches.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W37 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Commune de Loches.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W38 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Communes de Manthelan à Montbazon.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W39 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Manthelan à Montbazon.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Communes de Monthodon à Montlouis-sur-Loire.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W40 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Monthodon à Montlouis-sur-Loire.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)